l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de la Savoie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1991 par la cour d'appel de Chambéry

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sogeralp, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1992 par la cour d'appel de Chambéry

X... de ce qu'il s'est désisté de son pourvoi en tant que dirigé contre le procureur général près la cour d'appel de Chambéry ; Sur le pourvoi n° P 03-15.273 : Donne acte à M.

pension alimentaire pour l'enfant Alan à compter du 1er juillet 2000 et l'a maintenue pour la mineure Alice ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Chambéry

HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBERY

Christophe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1995 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile, 3e Section), au profit de la société Crédit agricole des Savoie (anciennement

Claude Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1998 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 2), au profit de Mme Nicole Y..., épouse Chacun, demeurant ...,

Jean-François X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1999 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société anonyme Nik et Kat Orcel Sports, dont

Henri Z..., décédé le 20 janvier 1991 à Chambéry, M.

Jean-Pierre Z..., demeurant ... à Brison-Saint-Innocent (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 / de M.

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Louise Z..., demeurant ... (12e), en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1992 par la cour d'appel de Chambéry

., demeurant ..., représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société Informatique compagnie numérique, en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1994 par la cour d'appel de Chambéry

dommages et intérêts en réparation des préjudices subis par la profession des chauffeurs routiers ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Transports Thevenet fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry

paiements de relever d'office la nullité du jugement rendu en l'absence de rapport du juge-commissaire ; qu'ainsi, en rejetant la tierce opposition formée contre le jugement du tribunal de commerce de Chambéry

[O] [N], domicilié [Adresse 1], a formé le recours n° T 25-60.077 en annulation d'une décision rendue le 8 novembre 2024 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Chambéry.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 22 mars

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que la Société européenne de conseils en entreprise (SECE) fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry

résolution de la vente du véhicule automobile qu'il avait acquis auprès de la société Safirauto pour défaut de conformité à la commande ; Attendu que la société Safirauro fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry

La Caisse régionale de crédit agricole mutuel (CRCAM) des Savoie, dont le siège est [Adresse 4], a formé le pourvoi n° V 20-17.693 contre l'arrêt rendu le 20 février 2020 par la cour d'appel de Chambéry

Doit Y..., demeurant à Randens, Aiguebelle (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1990 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société Atochem, dont le siège est .