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575 résultats pour « Christophe GALAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69afa8e3cdc6046d471c1415

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

PUBLIQUE JUGEMENT DU 16/01/2026 DEFENDEUR(S) : ABCC (SARL) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : [U] [I], non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Mme Isabelle GAILLARD

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69afa8f7cdc6046d471c154f

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

PUBLIQUE JUGEMENT DU 16/01/2026 DEFENDEUR(S) : [W] [L] (SARL) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : [E] [H], absent excusé COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Mme Isabelle GAILLARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f18

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Représenté par Me Virgile RENAUDIE avocat au barreau de CORREZE substitué par Me Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'une ordonnance rendue le 01 juillet 2013 par le

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163a6141d97f2f687d91396

Appel

8 septembre 2010

8 septembre 2010

[Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour assistée de Me Dominique LAVILLAINE plaidant pour la SCP Christophe PEREIRE - Nicolas CHAIGNEAU, avocat au

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300614_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Christophe a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

61627765a2bc6369e8386c3c

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

président DEMANDEUR AU RECOURS EN ANNULATION : Monsieur [R] [Y] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 6] (Tunisie) [Adresse 3] [Localité 1] (BELGIQUE) représenté par Me Philippe GALLAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd91621

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 03749 APPELANTS Monsieur Dominique X... et Madame Christine Y... épouse X... ... 34790 GRABELS Représentés tous deux par Me Marie-catherine VIGNES de la SCP GALLAND-VIGNES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92041

Appel

19 février 2015

19 février 2015

.-94300 VINCENNES Représentée par Me Marie-catherine VIGNES de la SCP GALLAND-VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 SCP JEAN Z...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6033e5389d49b5965d57143d

Appel

10 mars 2017

10 mars 2017

N° SIRET : 492 973 1511 ayant son siège au [Adresse 2] Représentée par Me Philippe GALLAND de la SCP SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée sur l'audience par Me Frédéric

Source officielle
CC

soc

6137227acd580146773fd811

Cassation

6 juin 1995

6 juin 1995

Saint-Christophe (Val-d'Oise), en cassation d'un jugement rendu le 17 juillet 1991 par le conseil de prud'hommes de Cergy-Pontoise (section commerce), au profit de la société Sonnenschein France, société

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6163fdd7b83ec65bfc4454bc

Appel

28 octobre 2009

28 octobre 2009

HOLDING FINANCIERE, ayant son siège [Adresse 3], agissant elle-même poursuites et diligences de ses représentants légaux, représenté par Maître Nadine CORDEAU, avoué à la Cour, assisté de Maître Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91ad6

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

.-19130 OBJAT représenté par Me Christakis CHRISTOU, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE Jocelyne Y...

Source officielle
CA

2ème chambre

63bfb39f5e2fbe7c90043aab

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

BOIS SARL LA THUILLIERE SARL SOCIETE FORESTIERE CALVI SAS SCHILLIGER BOIS SARL NC BOIS SARL GARAND ET FILS SAS ETABLISSEMENTS FAGES SARL LA FORESTIERE SA GALLIEN BOIS IMPREGNES SARL JDDES BOIS

Source officielle
CC

civ3

613720d2cd580146773eeaf1

Cassation

27 avril 1988

27 avril 1988

(Alpes-Maritimes) ; 2°) Madame Veuve A... née Esther B..., demeurant à Nervi (Italie), 21/7, Via San Ilario ; 3°) Madame Veuve GAILLARD née Jeanne C..., demeurant à Creyssac (Dordogne), Domaine de la Barde

Source officielle
TCOM

1ère B

69dc819fcdc6046d470d78b9

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Jean GAILLARD, Mme Isabelle DRAUX, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2217721_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 août 2022, l'Association Bridge Club Monceau, représentée par Me Gabard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avis de sommes à payer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919f9

Appel

18 août 2014

18 août 2014

Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Claude X... de nationalité Française, né le 27 Juin 1939 à BUSSIERE GALANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe61

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

de nationalité Française né le 21 Septembre 1945 à BUSSIERE GALANT Profession : Retraité, demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5dbd3db21cbdd8fe45

Appel

14 novembre 2012

14 novembre 2012

représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Marie-Christine CARRIER, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE APPELANTE d'un jugement rendu le 30 SEPTEMBRE 2011 par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6d5

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

C/ Christophe Y...

Source officielle