Codes de loi français

Article ANNEXE II

: : : Lodève : Clermont-l'Hérault, Gignac. : : : Montpellier : Aniane, Castries, Claret, : : : : Frontignan, Lunel, Les : : :

Article Annexe 13

: - centre interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information de Lyon-Mont Verdun ; - centre de mise en œuvre des réseaux de desserte (CMORD) de Lyon ; - centre interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information de Clermont-Ferrand

Article Annexe

poste de la trésorerie principale de Marcq-en-Barœul. 062090 Chef de poste de la trésorerie principale de la paierie départementale du Pas-de-Calais. 063007 Chef de poste de la trésorerie principale de Clermont-Ferrand

LEGIARTI000051282806

ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE AERONAUTIQUE (ESRTA) 2C. 133 54 OCHEY R ARMEE DE L'AIR ESCADRON DES SERVICES DE LA CIRCULATION AERIENNE ESCA 1C133 54 OCHEY R ARMEE DE L'AIR SIAE-DETACHEMENT TOUL-DONGERMAIN DE L'AIA DE CLERMONT-FERRAND

LEGIARTI000030366608

les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 030780118 Finess géographiques 30000087 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE VICHY Code comptable 003035 Ville du comptable VICHY Code CPU 631 Libellé CPU CPAM Clermont-Ferrand

Article 2

judiciaire de Nantes 1 Tribunal de proximité de Redon 1 Tribunal judiciaire de Rennes 1 Tribunal judiciaire de Saint-Brieuc 1 Tribunal judiciaire de Saint-Malo 1 Tribunal judiciaire de Vannes 1 Cour d'appel de Riom Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand

LEGIARTI000051283058

DE L'AIR ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE AERONAUTIQUE (ESRTA) 2C. 133 54 OCHEY R ARMÉE DE L'AIR ESCADRON DES SERVICES DE LA CIRCULATION AERIENNE ESCA 1C133 54 OCHEY R ARMÉE DE L'AIR SIAE-DETACHEMENT TOUL-DONGERMAIN DE L'AIA DE CLERMONT-FERRAND

Article Annexe

Clermont-Ferrand-Nord. Sortie Nord CD 210 dévié et R.D.210. Brezet Rue E.-Reclus. Clermont-Ferrand-Est (nmud autoroutier) A 720 et A 75. AUTOROUTE A 19 (ex-A 160) Section Sens-Courtenay Saint-Denis-Iès-Sens. R.N.6.

Article 1

CGT-Culture 2 2 Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES Représentants titulaires Représentants suppléants CGT-Culture 3 3 Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand

Article 1

professions des affaires et du commerce (IPAC) I Manager du développement d'affaires internationales 312 3 ans Universal Education Group - Institut de langues et de commerce international I Expert(e) en gestion de patrimoine 313 1 an Université Clermont

LEGIARTI000032578491

672006 Aquitaine Pyrénées-Atlantiques Pau 677120 Aquitaine Pyrénées-Atlantiques Saint-Jean-de-Luz - Ciboure 641001 Auvergne Allier Montluçon 696328 Auvergne Allier Moulins-sur-Allier 732008 Auvergne Allier Vichy 734004 Auvergne Puy-de-Dôme Clermont-Ferrand

LEGIARTI000030541821

Inondations et coulées de boue du 27 novembre 2014 au 30 novembre 2014 Communes de Belvianes-et-Cavirac, Bizanet, Boutenac, Bugarach, Camps-sur-l'Agly, Carcassonne, Cascastel-des-Corbières, Clermont-sur-Lauquet, Coustouge, Cubières-sur-Cinoble, Durban-Corbières

Article Annexe 1

l'urne à titre exclusif CCP CROUS Bordeaux-Aquitaine CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Bourgogne Franche-Comté CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS de Caen - Normandie CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Clermont-Auvergne

Article Annexe

unique du plateau aéronautique (54) 500 Syndicat intercommunal pour le développement, la gestion et l'exploitation des terrains de l'aérodrome (26) 765 Syndicat mixte d'aménagement de la haute Corrèze (19) 490 Syndicat mixte de l'aéroport de Clermont-Ferrand

LEGIARTI000043924738

et Sud de la direction départementale des territoires de la Mayenne ; - fermeture des points d'appui de Rocroi, Fumay, Rethel et Vouziers de la direction départementale des territoires des Ardennes ; - fermeture de l'agence territoriale du Grand Clermont

Article Annexe I

Puy-de-Dôme Clermont-Ferrand - Auvergne. Pyrénées-Atlantiques Biarritz-Anglet-Bayonne, Pau-Pyrénées. Hautes-Pyrénées Tarbes-Lourdes-Pyrénées. Pyrénées-Orientales Perpignan-Rivesaltes. Bas-Rhin Strasbourg-Entzheim.

Article Annexe

Dépôt central des archives administratives du commissariat de l'armée de terre de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme). Détachement de l'établissement du matériel de Gresswiller, à Sarrebourg (Moselle).

Article ANNEXE

Auvergne 03 Néris-les-Bains Site gallo-romain. 03 Chareil-Cintrat Château du Bas-de-Chareil. 43 Cerzat Gisement préhistorique. 43 Lavaudieu Abbaye Saint-André. 63 Clermont-Ferrand Menhir de Beaulieu. 63 Villeneuve Château

LEGIARTI000039342693

, Eybens, Fontaine-Sassenage, Fontaine-Seyssinet, Goncelin, Grenoble 1er Canton, Grenoble 2e Canton, Grenoble 3e Canton, Grenoble 4e Canton, Grenoble 5e Canton, Grenoble 6e Canton, La Mure, Le Bourg-d'Oisans, Le Touvet, Mens, Meylan, Monestier-de-Clermont