Codes de loi français

Article Annexe 2

HOSPITALIERE VALLEE DE L'ORNE Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 01571 Libellé CPU CPAM de Moselle Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes

Article Annexe I (suite)

d'Ile-de-France Seine-et-Marne Bibliothèque municipale de Chelles 2 Bibliothèque municipale de Combs-la-Ville 2 Bibliothèque municipale de Dammarie-les-Lys 2 Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée

Article Annexe 1

Plaine et du centre des impôts de Nice Ouest, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er décembre 2010, est confié au comptable du SIP de Nice Ouest. 06 - Alpes-Maritimes SIP de Nice Extérieur CDI de Nice Extérieur et CDI de Nice Arénas-Vallées

LEGIARTI000043239680

l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM) ; ― les établissements publics d'aménagement : Bordeaux-Euratlantique, La Défense-Seine-Arche (EPADESA), Euroméditerranée (EPAEM), Guyane (EPAG), Mantois-Seine aval (EPAMSA), ville nouvelle de Marne-la-Vallée

LEGIARTI000050742546

Franconville, Frépillon, La Frette-sur-Seine, Garges-lès-Gonesse, Gonesse, Goussainville, Groslay, Herblay-sur-Seine, L'Isle-Adam, Jouy-le-Moutier, Margency, Mériel, Méry-sur-Oise, Montigny-les-Cormeilles, Montlignon, Montmagny, Montmorency, Nesles-la-Vallée

Article Annexe II

Sainte-Croix-du-Mont cépage sémillon B B 238 21,00 Sainte-Croix-du-Mont autres cépages B 21,00 Cérons B 21,00 COMITE REGIONAL VALLEE

LEGIARTI000025671448

BORDEAUX B 50 CÔTES DE BORDEAUX + mention Francs (vins liquoreux) B 38 SAINTE-FOY-BORDEAUX moelleux B 53 SAINTE-FOY-BORDEAUX liquoreux B 38 BARSAC B 26 SAUTERNES B 26 CADILLAC B 38 Comité régional Vallée

LEGIARTI000046891316

Les établissements publics d'aménagement (Bordeaux-Euratlantique, La Défense-Seine-Arche (EPADESA), Euroméditerranée (EPAEM), Guyane (EPAG), Mantois-Seine aval (EPAMSA), ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE), Nord-Isère (EPANI), Orly-Rungis-Seine

LEGIARTI000046891314

l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM) ; ― les établissements publics d'aménagement (Bordeaux-Euratlantique, La Défense Seine-Arche [EPADESA], Euroméditerranée [EPAEM], Guyane [EPAG], Mantois-Seine aval [EPAMSA], ville nouvelle de Marne-la-Vallée

Article Annexe I

. ― Critères pour les superficies relevant du conseil de bassin viticole vallée du Rhône-Provence 1. Zones éligibles : 1.1.

Article AOC "Pays d'Auge"

Département de l'Eure Asnières, Bailleul-la-Vallée, Le Bois-Hellain, La Chapelle-Bayvel, La Chapelle-Gauthier, La Chapelle-Hareng, Cormeilles, Fatouville-Grestain, Fiquefleur-Equainville, Fontaine-la-Louvet, La Goulafrière, La Lande-Saint-Léger, Manneville-la-Raoult

LEGIARTI000026790432

BAIE DU MONT ST MICHEL I9282500 Ruisseau de la Roche Du point géographique : Limite de communes (La Chapelle Urée ― Isigny le Buat) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9280600] L'Oir BAIE DU MONT ST MICHEL I9282000 Ruisseau de la Vallee

LEGIARTI000051471596

Autreppes (02040) ; Azy-sur-Marne (02042) ; Bancigny (02044) ; Barenton-Bugny (02046) ; Barenton-Cel (02047) ; Barenton-sur-Serre (02048) ; Barisis-aux-Bois (02049) ; Barzy-en-Thiérache (02050) ; Barzy-sur-Marne (02051) ; Bassoles-Aulers (02052) ; Vallées

Article Annexe II (suite)

Région Ile de France Seine-et-Marne Bibliothèque municipale de Chelles 1 Bibliothèque du SAN de Marne-la-Vallée-Val-Maubuée 2 Bibliothèque municipale de Meaux 1 Bibliothèque municipale de Melun 1 Bibliothèque départementale

Article ANNEXE I

Pourcharesses. 1 689,65 48122 Quézac 587,13 48130 Rousses. 1 576,78 48134 Saint-Andéol-de-Clerguemort. 492,10 48135 Saint-André-Capcèze. 273,43 48136 Saint-André-de-Lancize. 975,36 48144 Sainte-Croix-Vallée-Française

Article Annexe

Champagne-Ardenne Ardennes Zone d'emploi de la Vallée de la Meuse (n° 2101) Année au titre de laquelle la zone d'emploi est reconnue en application du 1° du 3 ter précité : 2012.

Article Annexe

équipements collectifs et des services publics et crée des servitudes financières inacceptables pour des collectivités locales dont les moyens sont généralement faibles ; enfin, elle risque de dégrader la qualité des paysages particulièrement dans les vallées

LEGIARTI000049827483

Ecole d'architecture de Marne-la-Vallée. Ecole des hautes études en santé publique. Ecole des hautes études en sciences sociales. Ecole du Louvre. Ecole française d'Extrême-Orient. Ecole nationale de l'aviation civile.

LEGIARTI000051471571

Normandie Etablissement public foncier et d'aménagement de Guyane (1) Etablissement public foncier Hauts-de-France Etablissement public foncier Ile-de-France Etablissement public Grand Paris Aménagement Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée