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5 346 résultats pour « D'Hotel Ne Figure »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201084

Cassation

19 juin 2014

19 juin 2014

Sur le moyen unique : Vu les articles L. 241-14 du code de la sécurité sociale alors en vigueur et 7 de l'arrêté du 22 février 1946 modifié ; Attendu que l'obligation de nourriture du personnel des hôtels

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101042

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

restaurant trois étoiles contigu au Palais des Congrès le Kursaal, avait pris l'initiative de la réalisation de cet hôtel, avait très précisément défini les objectifs et caractéristiques de l'ouvrage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91db4

Appel

15 décembre 2014

15 décembre 2014

Joël a été embauché par la société de Gestion Hôtelière et Touristique Atlantique (SGHTA) qui exploite l'Hôtel FLEUR d'EPEE au Gosier, ci-après désignée Société SGHTA, à compter du 7 janvier 1998, selon

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

BVJ-V-B7J-OFW3 S.A.S. HOTEL ROISSY TERMINAL IMMOBILIERc/Société BANK OF CHINA

6979ece7cdc6046d47f793a3

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

provisoire hypothécaire, - Débouté la société Hôtel Roissy Terminal Immobilier SA SAS de sa demande de caducité des inscriptions provisoires hypothécaires, - Débouté la société Hôtel Roissy Terminal

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 3 octobre 1995, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Claude Y

61372686cd5801467742640b

Cassation

11 juin 1997

11 juin 1997

Formule - Vitamine C += O,8g - Arôme naturel d'orange (E 29590) - Excipient (Levulose) - Acide citrique QSP un sachet de 5g ; "que sur la boîte et les sachets de la vitamine C 800, ne figure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8deac

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

Par ailleurs, il n'est produit aucun document émanant de l'établissement hotelier concerné de nature à établir ce que recouvre le tarif " étape soirée ", la pièce 16 de l'employeur (site internet de l'hotel

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301344

Cassation

9 novembre 2010

9 novembre 2010

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 22 juin 2009), que la société CTL hôtellerie (la société CTL), preneuse à bail de

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300352

Cassation

23 mars 2017

23 mars 2017

de Madagascar (la société SDHM), dont le capital était détenu pour moitié par chacune d'elles, dans le but de construire et exploiter deux complexes hôteliers à Madagascar ; que la société Tecnova

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9c2

Appel

25 août 2008

25 août 2008

réalisation d'un hôtel situé à NOUMÉA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd9402f

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

La SAS Compagnie Financière du Trocadéro a elle-même été absorbée par la SA Hôtels de Paris dirigée par M.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

651d02aefe8d588318c1ad1c

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Elle relève également que le gouvernement a reconnu les conséquences de ses décisions prises pour lutter contre la propagation du virus Covid 19, sur l'activité d'hôtellerie, puisque les hôteliers ont

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200643

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

anonyme, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 22-18.300 contre l'arrêt rendu le 5 mai 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-3), dans le litige l'opposant à la société Hôtel

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6708c066445a086e2bcee1c7

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

La convention collective applicable est celle des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00804

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

, et des débats que la société Méridien SAS anciennement Hôtel Méridien puis Méridien Gestion SA et enfin Méridien SA apporte à travers le monde son savoir-faire à des compagnies propriétaires d'hôtel

Source officielle
CC

civ1

613721bdcd580146773f6bf1

Cassation

4 novembre 1992

4 novembre 1992

l'existence d'une cause étrangère exonératoire ; qu'il échet, en conséquence, de rabattre l'arrêt du 22 avril 1992 et de statuer à nouveau ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'il figure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

étence soulevée par la s. nc/Stop Hôtel Pasteur

6253cb11bd3db21cbdd8cc72

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

Hôtel, M.

Source officielle
CC

civ3

61372203cd580146773f97d7

Cassation

20 novembre 1993

20 novembre 1993

Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile), au profit de la société anonyme SMICH (Société mentonnaise industrielle climatique hôtelière

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f0413402fc178212f84e7d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

HOSTELLERIE [Localité 8] [Localité 11] S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA04660_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

7 mars 2025

Des travaux de rénovation d'hôtel ; () ". 5.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00809

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

, et des débats que la société Méridien SAS anciennement Hôtel Méridien puis Méridien Gestion SA et enfin Méridien SA apporte à travers le monde son savoir-faire à des compagnies propriétaires d'hôtel

Source officielle