creusé dans les parties communes sous le lot n° 5 et reliant le rez-de-chaussée et le premier étage du bâtiment B, avant le 30 avril 2023 (cet escalier sera ci-dessous désigné comme l'escalier intérieur

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu que l'arrêt attaqué n'ayant pas statué, en son dispositif, sur la nature juridique de l'escalier

préalables ; que dans ces circonstances, il importe peu que le procès-verbal du 14 avril 1986, dans le cadre d'une description fort succinte des lieux visités, n'ait pas mentionné l'existence d'un escalier

des quotes-parts de parties communes proposée par l'expert Z... et adoptée par l'assemblée générale des copropriétaires en date du 5 juillet 1986 avait été établie en fonction du fait erroné que l'escalier

francs, payable au moyen d'un crédit consenti par le vendeur ; que la vente a été annulée par les parties le 30 décembre 1987 ; que le syndicat des copropriétaires ayant demandé la suppression de l'escalier

ce qu'il est dirigé contre la société civile professionnelle Yann Uguen et Gabriel Vidalenc ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 février 2002), que, les dépenses de ravalement de la cage d'escalier

26 septembre 1995), que les époux A..., aux droits desquels sont les consorts A..., exposant que l'accès à leur domicile, situé au n° 10 de la rue Marcellin Albert, s'était toujours effectué par un escalier

et son assureur, qui ont exercé des recours contre les constructeurs ; Attendu que pour écarter la demande des époux Y..., tendant à l'indemnisation du préjudice provenant des vices affectant l'escalier

Gilbert Y..., des articles de sport, dont un espalier de porte ; qu'en 1992 et 1993, la société La Redoute catalogue (La Redoute) s'est approvisionnée auprès de la SLD et a commercialisé les espaliers

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 27 février 2003), que la société Dom Composit (société Dom) a fabriqué des escaliers

Dès lors, pour se prononcer sur la nature et les modalités d’usage tant de la coursive que de l’escalier, il est indispensable de se référer au règlement de copropriété.

soignante, après avoir entendu du bruit dans le couloir, a aperçu le bras d'une personne en blouse, qui ne pouvait être que Gilles C..., le docteur Y... ne portant pas de blouse ce jour là, tiré vers l'escalier

de nouvelles fissures affectant l'ouverture des menuiseries mais aussi d'une manière plus générale, le carrelage et les murs et notamment le mur de soutien de l'habitation, celui de la montée de l'escalier

permet de mettre en cause l'objectivité de ses déclarations ; que ce dernier a déclaré avoir vu qu'une femme était bousculée par un homme âgé et un homme jeune, que la femme se trouvait au milieu des escaliers

chef de tentative d'escroquerie aux assurances ; "aux motifs, d'une part, que les circonstances exactes, les conditions de saisie de l'arme par le prévenu, sa chute en avant ou en arrière dans les escaliers

exécutait des travaux de peinture sur le chantier de construction d'un immeuble dont est propriétaire la société civile immobilière Pompeani (la SCI), a, le 17 avril 1992, fait une chute mortelle dans un escalier

menant à leur villa et remise en état ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté, d'une part, que l'escalier permettait à M. et Mme [D] de rejoindre leur villa et, d'autre

Il s'agit en l'espèce de reconstruire un escalier. Le cout de remise en état de cet escalier, dont la décision a été rendue il y a presque deux ans, a pu être provisionné depuis.

grevée d'une servitude non aedificandi ; que, pour permettre la location de son immeuble à la société Mc Donald's France (la société Mc Donald's), la société Pagiric a fait réaliser une cuisine et un escalier

[N] rappelle que, le 18 septembre 2009, suite à un geste malencontreux de Monsieur [R], il a chuté dans les escaliers de la propriété de Mme [R], escalier dont il incrimine, en cause d'appel, la dangerosité