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187 résultats pour « Florence Massa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère CHAMBRE

68681a9a4965b5d9df314ac9

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Vice-Présidente, juge rédacteur, qui en ont délibéré conformément à la loi, Dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [L] [Y] [Adresse 2] [Localité 6] Rep/assistant : Maître Henri ARAN de la SELARL FLORENCE

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6fb37985d82da296f74b

Appel

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Annonces BODACC13 résultats

Journal officiel
Créations

FJ MASSAGES, JOUSSET, Florence, Martine, Marie

SIREN 921363677Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

22/12/2022

Voir →

Créations

SOS MASSAGE, THOMASSIN, Florence, Dominique, AUBERT

SIREN 514322619Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

17/07/2022

Voir →

Créations

MAILL MASSAGES, MAILLARD, Jessica Chantal Florence

SIREN 893050385GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

18/05/2021

Voir →

Modifications diverses

ORIGINE BIEN-ETRE ESTHETIQUE & MASSAGES, ENOUF, Magali Florence, KISLAR

SIREN 834033052GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

11/12/2020

Voir →

Créations

MASSARD, Florence, Marie-Jeanne, CANU

SIREN 848524468GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

06/03/2019

Voir →

3 avril 2025

3 avril 2025

représentée Association AGS CGEA DE [Localité 5] prise en la personne de son représentant statutaire en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Florence

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fde64e9e110643f994e7ed7

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

Représenté par Me Florence X... de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - X..., avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assisté à l'audience de Me J..., avocat au barreau de PARIS toque P261 INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a4a1

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

788 chemin des Estanyols 66380 PIA représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de la SCP SCHEUER-VERNHET & ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER Madame Maissa

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300080

Cassation

6 février 2020

6 février 2020

.] ; que la rue Malar est, quant à elle, une voie secondaire qui débute quai d'Orsay et se termine environ 300 mètres plus loin, [...] ; que l'expert indique qu'il s'agit d'un secteur calme et résidentiel

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-235242

Admin. suprême

28 juin 2024

28 juin 2024

Italy 29/06/2012 Antonio D’ORIANO 1967 Brindisi Italian Federico MASSA Lecce Article 1 § 1 (1) and (2) of Law no. 1423/1956 Declared socially dangerous Article 1 of Protocol No. 1 - lack of foreseeability

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f34e

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

Invoquant la nécessité d'adapter la masse salariale de l'entreprise à son volume d'activité, compte tenu d'une chute du chiffre d'affaires depuis plus de trois ans, l'administrateur judiciaire nommé par

Source officielle