Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, (Paris, 8 décembre 1994) qu'à la suite de la prise de contrôle par le groupe Flo

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 8 décembre 1994) qu'à la suite de la prise de contrôle par le groupe Flo,

He also claimed that the lower floor alone could not constitute a flat as it did not have a toilet or a kitchen.

pour revenir à environ 10 000 USD au premier semestre 2009 ; que le 5 avril 2006, les parties ont procédé à une première restructuration partielle de la couverture de la SMGM en substituant au swap flooré

alors, d'une part, qu'il résulte du procès-verbal de constat, en date du 13 mai 1993, que la palangre relevée par le patrouilleur sur les lieux du repérage ne portait pas d'inscription, mais que des flotteurs

de la loi du 15 décembre 1952, portant Code du travail d'Outre-mer si la cessation d'activité n'est pas due à une faute de l'employeur ou à sa légèreté blâmable ; qu'ayant acquis la totalité de la flotte

X... ayant fait valoir qu'il avait, dans ses observations remises à l'INPI le 19 juillet 1996, signalé qu'il avait été salarié de la société Thomson et qu'il avait inventé le ballon-flotteur de sorte que

Le véhicule a emprunté une sortie et s'est trouvé immobilisé dans le flot de circulation. Le conducteur s'en est extrait et a pris la fuite à pied, poursuivi par le premier policier.

cessation de l'activité de la SNAT à Dieppe; qu'après avoir contesté cette mesure, il a rejoint, à compter du 18 mai 1992, sa nouvelle affectation en qualité de matelot stabilisé sur des navires de la flotte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Groupe Flo venant aux droits de la société anonyme Le Louis XIV, société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Flore-Jean, société à responsabilité limitée

SUR LES DEUX PREMIERS MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE(PARIS, 29 OCTOBRE 1976), BARBAUT, ALORS ACTIONNAIRE DE LA SOCIETE ANONYME BESNIER FLETEX DONT IL ETAIT EGALEMENT

X..., qui vendait des flûtes sur le parvis de Notre-Dame de Paris, a vu sa marchandise saisie à plusieurs reprises par des officiers de police judiciaire ; qu'il a, alors, fait assigner en référé le Préfet

Au 31 décembre 2011, les capitaux propres de la société MARY FLOR VANNES étaient négatifs de 1.234.138 euros compte tenu de l'imputation du déficit d'un montant de 256.546 euros.

FLOA, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Olivier LE GAILLARD de la SELARL BLG AVOCATS, avocats au barreau de ROANNE substitué par Maître Amélie TOTTEREAU-RÉTIF, avocate au

jugement déféré après avoir observé que Bernard X..., directeur de la SIDEN, n'est pas le rédacteur du règlement particulier d'appel d'offres ni du CCTP auxquels la société Biwater reproche les clauses floues

contravention d'usage de feux de route en agglomération ; "aux motifs adoptés des premiers juges qu'en l'espèce JeanLouis Besse circulait à 22 heures 30 en plein centre de l'agglomération de Saint-Flour

que décrits et détaillés dans ses conclusions, enfin, d'avoir occulté l'ensemble de ses demandes, alors, selon les moyens, d'une part, que Mme X... a engagé des procédures dès le 26 mars 1987 et qu'un flou