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188 résultats pour « GUITTARD Charlotte »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2023:171

CJUE

9 mars 2023

9 mars 2023

#Casino, Guichard-Perrachon et Achats Marchandises Casino SAS (AMC) contre Commission européenne.

Source officielle
CA

4ème B chambre sociale

5fdd5e98023d72072b0ee78c

Appel

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19 septembre 2018

19 septembre 2018

Il produit également des attestations de proches desquels il ressort qu'il pratiquait la guitare, le dessin, le piano synthétiseur ainsi que la pêche depuis son enfance.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

63ca430d9066fd7c90fc2791

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

BAK SYSTEMES [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Michel GUIZARD, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04314

Cassation

18 octobre 2016

18 octobre 2016

Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M.leconseiller référendaire BARBIER, les observations de la société civile professionnelle CÉLICE, SOLTNER

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206

Admin. suprême

21 octobre 2008

21 octobre 2008

xa0;     M me Christine BOUJUAU épouse PEUCH, née en 1961 et résidant à Meuilley,             M me Laurence VAUCHEY épouse CHARDON

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

68681cb84965b5d9df315ce9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0085 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, Monsieur Jean-Christophe DUTON, Vice-président, Madame Diana

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69724efccdc6046d474e7add

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

siège, [Adresse 2] Représentée par Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY Intimée Mme [Y] [K], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Audrey GUICHARD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6690c7340d808eb34e45545c

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

née le 31 Août 1975 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Jérôme DELAS de la SELARL ATELIER AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me GUERARD

Source officielle