Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Juillet 2012.

Signé par Madame Elisabeth A..., Présidente et Madame Geneviève Z..., greffière présente lors du prononcé. *][**] E X P O B... E D U C... I T I G E M.

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Novembre 2007.

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame Martine X... et Madame Geneviève Y... de leur demande en paiement de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse.

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 24 Juin 2009.

DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 23 OCTOBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Agnès LESVIGNES, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève

Gilbert, Marcel X..., - Mme Geneviève, Claudette, S..., épouse X..., - M. Thierry, Richard X..., - Charlène, Claire, Francette X..., agissant par son représentant légal, M. Thierry X..., - M.

SOCIALE ARRET DU 09 SEPTEMBRE 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LOUVIERS du 06 Septembre 2007 APPELANTE : Madame Catherine X... ... 27620 STE GENEVIEVE

de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 Septembre 2007, devant la cour composée de : Madame Bernadette WALLON, président, Madame Lysiane LIAUZUN, conseiller, Madame Geneviève

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 22 OCTOBRE 2015 Le vingt deux Octobre deux mille quinze, par mise à disposition au Greffe, Madame Geneviève

NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 SEPTEMBRE 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Agnès LESVIGNES, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève

ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 03 Septembre 2008 Signé par Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente et Madame Geneviève JAUFFRES, greffier auquel la minute de

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 26 Novembre 2008.

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 11 Décembre 2007.

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 23 Octobre 2014.

.-75006 PARIS Madame Catherine Marie Madeleine Geneviève A...NEE Z...épouse A... demeurant ...-75015 PARIS Monsieur Philippe Jean Marc Z...

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES.

B... ... par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué assistée de Maître POCHE TOUATI Geneviève, Toque B621, Avocat au Barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Madame BRONGNIART

RENAUT, GREFFIER : Madame DUBOURNET Z... lors des débats et Madame A... lors du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE X né le ......................à ...........60 Fils d'Emilien X et de Geneviève

VENDU FOB EN JUILLET 1963 A LA SOCIETE FRANCAISE POUR LE COMMERCE EUROPEEN ET AFRICAIN(SFCEA) 11000 RASOIRS ELECTRIQUES QUI, REPARTIS EN 971 CARTONS, FURENT EXPEDIES LE 6 SEPTEMBRE 1963 DE LONDRES A GENNEVILLIERS