Y..., ès qualités ; condamne la société Dom composit, la société Bauland-Gladel-Martinez, ès qualités, et M.

X..., la société Bauland Gladel et Martinez, ès qualités et M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 octobre 2022, Mme A, représentée par Me Glasson, demande au Tribunal d'annuler la décision rendue par le Département de l'Isère en date du

SCOP LE TRAVAIL SELARL BAULAND-GLADEL & MARTINEZ LIMOGES, le 5 Mars 2015, Monsieur François CASASSUS-BUILHE, Président de la chambre de l'instruction de la Cour d'Appel de LIMOGES, spécialement

des cales de fortune en bois, - Fils électriques non encastrés sur le meuble tabac obligeant à les maintenir en l'air pour ouvrir le tiroir, - Fils électriques enchevétrés autour de la machine à glaçons

commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 894922954 et exploite un fonds de commerce de: boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, pizzéria, salon de thé, vente de chocolat, sandwichs, confiserie, glacier

à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 juillet 2015), que par acte du 20 janvier 1992, la société Crédit lyonnais (la banque) a consenti à la société Glacier

X... le lot 77 à usage commercial, pour qu'il y exploite une activité de bar-snack-glacier et, par un autre acte notarié daté du même jour, les lots 71, 75 et 76 constituant des emplacements de garage,

La société Le Cornet d'amour exploite à [Localité 4] un commerce de glacier, salon de thé, à l'enseigne « Au cornet d'amour ». Après avoir acquis les actifs de cette société, M.

[W] entre les mains de la société Dream Glaçons pour avoir paiement de ses créances.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux société Tbi Holding et Bauland, Gladel et Martinez de ce qu'elles se désistent de leur pourvoi en tant que

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils pour les sociétés Lyon Mag, Bauland Gladel & Martinez, ès qualités, Nouvel Ouest et M.

Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1986 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile-1ère section), au profit : 1°/ de Monsieur Camille, Justin C..., 2°/ de Madame A..., Gladisse

D'autres coutelleries artisanales sont exploitées à Laguiole par Fabienne Y..., sous l'enseigne « ...», la SARL Coutellerie Glandières, Benoît Z..., sous l'enseigne « ...», Jean-Pierre Z..., sous l'enseigne

BDR ET ASSOCIES PRISE EN LA PERSONNE DE ME [V] [U] Confirmation Grosse délivrée le à Me Gilles SOREL Me Jean-jacques GLADIN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Pierre X..., demeurant à Saint-Gladec (Pyrénées-Atlantiques), 5°) Mme Henriette B..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 6°) M. Pierre C..., demeurant ...

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse régionale de crédit agricole mutuel (CRCAM) de Haute-Savoie, dont le siège est à Annecy-Le-Vieux (Haute-Savoie), "Les Glaisins

(Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1990 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale), au profit de la société anonyme Gaignard fleurs, sise chemin de la Glardière, Les