Elles doivent être fixées ou maintenues de façon à ne pouvoir ni glisser du bas ou basculer", or, cette échelle était trop courte par rapport aux objets à atteindre qui étaient en surplomb ; elle n'était

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 7 mars 2017), de fortes intempéries, survenues le 18 septembre 2009, ont entraîné le glissement d'un terrain appartenant à [B] [M] vers le terrain et l'immeuble

. ; qu'il avait alors lui-même été brusquement ceinturé par un troisième individu qui était derrière lui ; il avait réussi à glisser entre les bras de son agresseur et s'était réfugié dans son garage

. ; que celui-ci attendait que sa compagne soit couchée, ainsi que ses enfants ; qu'il profitait de cet isolement avec la jeune Marie pour glisser ses mains sous ses vêtements et lui caresser le sexe ;

épaules et la poitrine de Mélanie Z... par-dessus ses vêtements, en embrassant Stéphanie Y... sur la bouche en lui caressant la poitrine, les fesses et le sexe par-dessus ses vêtements pour finalement glisser

d'une part, si la prévenue se trouvait encore à l'intérieur du magasin au moment de son interpellation et si elle a alors commencé par déclarer qu'elle avait pris deux paires de chaussettes qui avaient glissé

assistance qui a consisté, à un certain moment, à fixer une corde sur un moteur, tandis qu'à l'autre extrémité du cordage, un salarié de la société RVI tirait avec un chariot élévateur, pour faire glisser

Henriot a démoli le muret et en a édifié un nouveau au moyen de gabions modulaires acquis par M. et Mme H... auprès de la société SETP ; qu'en décembre 2014, après un épisode de fortes pluies, un glissement

Des intempéries ont provoqué un glissement de terrain, affectant le talus sous l'immeuble et provoquant des fissures à l'ouvrage. 4.

qui circulait en sens inverse ; que les occupantes de la voiture furent blessées, Mme Y..., Mlle Fabienne Y... et Mlle Maryse X... mortellement ; que les consorts Z..., alléguant que la voiture avait glissé

de terrain dans le vide sanitaire extérieur, lequel glissement a été causé par l'absence de rétablissement de la butée de pied du versant est par fermeture du vide sanitaire extérieur ; - l'expert a

compagnie Axa, en qualité de maître d'oeuvre de cette opération ; qu'au cours de travaux de terrassement, alors que de fortes pluies en gênaient la progression, d'importantes fissures, conséquences d'un glissement

l'origine de l'accident étant établie de façon certaine, la faute commise par l'employeur a un lien direct de cause à effet avec cet accident ; qu'en l'espèce, il est constant que Marie-Françoise Y... a glissé

" ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Vincent A... a perdu le contrôle de la motocyclette qu'il pilotait au cours d'une manoeuvre de dépassement de la voiture qui le précédait, est tombé et a glissé

construction de deux bâtiments ; que les propriétaires des pavillons surplombant cette construction, imputant au maître de l'ouvrage les désordres affectant les murs et les clôtures résultant d'un glissement

.; qu'en avril-mai 1983, le talus bordant le terrain vendu a glissé emportant une partie de la parcelle et ses clôtures; qu'une expertise judiciaire a été réalisée en 1987; qu'en 1990, la X... a assigné

Y..., autre que celui résultant de la perte de son habitation, l'arrêt retient que la commune, qui connaissait la nature du sous-sol du terrain vendu "en raison de précédents glissements ayant affecté

Au mois d'août 2002, Madame Z... a constaté un glissement de terrain causant des fissures sur la maison et les ouvrages extérieurs.

C'est l'empilage de ce montage qui a glissé sans que le montage présente des traces de casse ou rupture des fibres.

sénateur maire de Gleizé — - caractère communicable au Syndicat des vins de Bourgogne des archives des déclarations de récolte, depuis 1990, des viticulteurs implantés sur la commune.