Dans ses dernières conclusions en date du 28 avril 2023, la société Constructions Labbé demande à la cour de : - déclarer la société Constructions Labbé recevable et bien fondée en son appel ; - en

André Y..., demeurant 1, square Henri Dunant aux Lilas 93260 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 12 juin 1985 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa protestation

11 / de Mme Maryvonne H..., demeurant ..., 12 / de Mme Marie-France I..., demeurant ... la Plaine, 13 / de Mme Simone J..., demeurant ..., 14 / de Mme Geneviève K..., demeurant 3, square Henri

avril 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE ANONYME TESTUT AEQUITAS, dont le siège est ..., représentée par Me Hubert Lafont, administrateur provisoire, et Me Henry

(HENRI) ; 2° LE CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES A TOULOUSE, PARTIES CIVILES, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE TOULOUSE, EN DATE DU 3 JANVIER 1968, QUI A PRONONCE LA RELAXE DE Y...

A ce jour : Patient de bon contact, calme sur le plan moteur, il est d'humeur labile, ne supportant pas la frustration, tient un discours cohérent, organisé et ne verbalisant pas de délire ni d'hallucinations

Si l’avis médical motivé du 31 décembre 2025 mentionne un bon contact, un caractère calme sur le plan moteur, un discours cohérent et l’absence d'idées délirantes, il demeure une humeur labile ainsi qu

depuis le 31 mars 2026 en raison d’une rechute de pathologie psychiatrique connue et suivie par l’établissement, se caractérisant par une agitation psychomotrice, un discours logorrhéique, une humeur labile

SUR LE DEUXIEME MOYEN : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE, QUI STATUE SUR LA DEMANDE FORMEE LE 23 JUILLET 1957 PAR LES CONSORTS X..., AUX FINS DE RETROCESSION DE TERRAINS SIS A PARIS, RUE REMUSAT ET SQUARE HENRY-PATE

à REIMS (51100) de nationalité Française ... 51100 REIMS représenté par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assisté de Me PETIT, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Monsieur Henri

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2006 / 006062 du 22 / 12 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN) représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de

. / L'humeur labile et irritable. / Le discours est spontané, cohérent dans sa structure, logorrhéique, diffluent. / Tachypsychie. / Discours centré sur des problèmes familiaux, forte participation affective

NOMME : SELARL, PIERRE-HENRI, [A] représentée par Me, [Q], [A] EN QUALITE DE LIQUIDATEUR. MAINTIENT M. Philippe COMBES en qualité de juge-commissaire.

Son humeur est labile. Elle ne rapporte pas d’idées noires ni suicidaires. Sa conscience de ses troubles demeure partielle et son adhésion aux soins est ambivalente.

A l’examen médical initial, il était relevé chez ce patient anxieux, angoissé, d’humeur labile, logorrhéique, dans la négociation, un discours incohérent, et un déni de son trouble évoluant dans un contexte

L’avis motivé en date du 28 mars 2025 mentionne que la patiente est calme sur le plan psychomoteur, mais que son humeur est labile et ses affects sont inadaptés.

Henry ... (19ème), défendeur à la cassation La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 5 janvier

représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Maître Xavier LABBEE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉES Madame Safia Z... née le 21 Juillet 1967 à TAOURIRT (MAROC) es qualité

Malgré l’absence de symptôme délirant ou hallucinatoire, Madame [D] [L] est toujours labile et son adhésion au soin reste fragile.

diffamation publique envers un corps constitué, diffamation publique envers un particulier, sur délibération du conseil municipal de Chevigny-Saint-Sauveur et plainte avec constitution de partie civile de Henri