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190 résultats pour « Jacques Barillon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721c5cd580146773f7200

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Denis FP..., demeurant Le Barcelone, bâtiment 24, ..., 193°/ Mme Céleste FR..., demeurant 76, cours Saint-André aux Pont-de-Claix (Isère), 194°/ Mlle Vincente FS..., demeurant ..., 195°/ Mme Michèle

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

6a1819fecdc6046d47391f10

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Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

. & ASSOCIES - Me Frédéric DOCEUL Avocat (P483) et comparant par SELARL JACQUES MONTA - Me Jacques MONTA Avocat (D546) 7) SAS CREA'TURE, dont le siège social est [Adresse 8] - RCS de Poitiers B 398486597

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

6a181a1acdc6046d4739214e

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

de [Localité 4] B 523495877 5) SARL [C] [U] [H], dont le siège social est [Adresse 7] - RCS d'[Localité 5] B 524948106 Parties défenderesses : assistée de la SELARL CM&B et ASSOCIES - Me Guillaume BARDON

Source officielle
CA

1re chambre sociale

5fd8750050c5fea27c269ea0

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

en audience publique, Monsieur Georges LEROUX ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Monsieur Jacques

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CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd9220c

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

. ******* FAITS ET PROCÉDURE, Le 20 février 1980 Mme Viviane X... a été embauchée par M Jacques Y... en contrat de travail à durée indéterminée en qualité de comptable, contrat qui s'est poursuivi

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CA

6ème Chambre

5fd90dd53bbe5fa738b92faa

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

[Localité 195] Mme [PM] [ET] née le [Date naissance 148] 1959 à [Localité 308] [Adresse 35] [Localité 55] Mme [FZ] [NX] née le [Date naissance 95] 1967 à [Localité 269] [Adresse 76] Le Barcelone

Source officielle
CC

cr

613726a9cd58014677427797

Cassation

28 mars 2007

28 mars 2007

Paris (pièce 5), que " le capital de 40 000 euros de la Sas Buddha bar est intégralement détenu par la SA George V restauration précitée, présidente du conseil d'administration et représentée par Jean-Jacques

Source officielle
CC

cr

6137269fcd580146774271df

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que les dirigeants de droit et de fait d'une soixantaine de sociétés, constituées en groupes et réseaux, ont, en exécution d'un p

Résumé IA — à vérifier
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100365

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

St-Nicolas face rue général Abbatucci, Bastia, 22 janvier, 2001, 184x320, - Arlette – Tours, avril 2002, 270x230, - Jacques – Tours, avril 2002, 270x230, - Basta !!

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CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93da5

Appel

7 novembre 2017

7 novembre 2017

Me WAXIN Géry, avocat plaidant au barreau de PARIS (P395) Monsieur Jacques N... né le 27 Avril 1949 à PARIS (75015) ...

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