Codes de loi français

Article ANNEXE 9

parcelle section AB n° 199 ; - parcelle section AB n° 199 jusqu'au boulevard Edouard-Branly ; - boulevard Edouard-Branly jusqu'à la rue Alfred-Changenet ; - rue Alfred-Changenet (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue Jean-Druet

Article 1

Collège Jean Fayard (Dumbéa). Collège Jean Mariotti (Nouméa). Collège Laura Boula (Lifou). Collège Louis-Léopold Djiet (Bourail). Collège Louise Michel (Païta). Collège Pai Kaleone (Hienghène). Collège Raymond Vauthier (Poindimié).

Article 8

Fraissé-des-Corbières, Jonquières, Lagrasse, Lairière, Lanet, Laroque-de-Fa, Luc-sur-Orbieu, Maisons, Massac, Montgaillard, Montjoi, Montséret, Mouthoumet, Padern, Palairac, Paziols, Quintillan, Ribaute, Rouffiac-des-Corbières, Saint-André-de-Roquelongue, Saint-Jean-de-Barrou

Article Annexe 8

FRA000683454 PIERRE-JACQUES MATIG LO FRA000683638 SAINT GOTHARD CC FRA000752559 HELIOTROPE LO FRA000911288 JULIEN COLEOU LO FRA000911294 ROSELEND CC FRA000924826 MARIETTE LE ROCH II LO FRA000924832 JEAN

Article Annexe VI

Oui LI Institut Pasteur de Lille (IPL), département eaux-environnement - laboratoire de Lille 1, rue du Professeur-Calmette, BP 245 59019 Lille Cedex Oui Oui Oui Non Non LY CARSO, laboratoire santé - environnement - hygiène de Lyon 321, avenue Jean-Jaurès

Article D211-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 15 > 75

zootechnique de Rambouillet (Yvelines) ; b) Lycée professionnel agricole de Wallis et Futuna ; c) Lycée agricole de Mayotte. 2° Pour les établissements relevant du ministère de l'éducation nationale : a) (supprimé) ; b à f (Abrogés) ; g) Lycée d'Etat Jean

Article Annexe

Institut national d'histoire de l'art 7 7 ComUE Lyon Saint-Étienne 3 3 Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation inclusive 3 3 Centre universitaire de formation et de recherche Jean-François

Article Annexe

Vitry-le-François, jonction avec le canal de la Marne au Rhin. Heuilley. Canal latéral à la Marne. Vitry-le-François, jonction avec les canaux de la Marne à la Saône et de la Marne au Rhin.

Article 2

Philippe Kpanougou, Olivier Naudin et Romain Cuisinier pour les affaires relatives au droit civil, au droit de la consommation, au droit des associations et fonds de dotation, aux principes généraux du droit commercial et des litiges individuels en droit

Article ANNEXE 1

Rue Le Titien jusqu'à la rue François-Ier. Rue François-Ier jusqu'à l'intersection avec l'avenue de la Trillade en incluant le numéro 36, rue François-Ier (au sud, parcelles HI 72 et HI 74).

Article Annexe I

Nantes F16986 L'Hermione La Rochelle 932333 L'Union fait la force Caen 332201 La Clarté Toulon 282516 La Libellule Auray 760864 La Louisette Audierne 162605 La Manou Auray 633576 La Marne Nantes 1438F La Pige Toulon 247773 La Sainte Jeanne

Article 7

Juignettes, Le Lesme, Marbois, Mélicourt, Mesnil-Rousset, Montreuil-l'Argillé, Neaufles-Auvergny, La Neuve-Lyre, Notre-Dame-du-Hamel, Rugles, Saint-Agnan-de-Cernières, Saint-Antonin-de-Sommaire, Saint-Aubin-du-Thenney, Saint-Denis-d'Augerons, Saint-Jean-du-Thenney

Article 1

Boffres, Bogy, Champagne, Champis, Charnas, Chateaubourg, Cheminas, Cornas, Eclassan, Etables, Felines, Gilhac-Et-Bruzac, Glun, Lemps, Limony, Mauves, Ozon, Peaugres, Peyraud, Plats, Saint-Desirat, Saint-Etienne-de-Valoux, Saint, Georges-les-Bains, Saint-Jean-de-Muzols

Article 1

Frétigny, La Bazoche-Gouet, La Croix-du-Perche, La Ferté-Vidame, La Gaudaine, La Loupe, Les Etilleux, Manou, Margon, Marolles-les-Buis, Meaucé, Miermaigne, Montireau, Montlandon, Nogent-le-Rotrou, Saint-Bomer, Saint-Denis-d'Authou, Saint-Eliph, Saint-Jean-Pierre-Fixte

Article 3

Département des Pyrénées-Atlantiques Anglet, Bayonne, Biarritz, Bidart, Billère, Bizanos, Boucau, Gelos, Ghétary, Jurançon, Lons, Pau et Saint-Jean-de-Luz.

Article Annexe 2

CDI-SIE de Saint-Jean-d'Angély 1er décembre 2009 17 ― Charente-Maritime SIP-SIE de Marennes CDI-SIE de Marennes 1er décembre 2009 18 ― Cher SIP-SIE de Vierzon

LEGIARTI000048532750

Philippe-Emmanuel de Beer, administrateur de l'Etat, directeur de la DVNI : philippe-emmanuel.de-beer@dgfip.finances.gouv.fr (téléphone : 01-41-83-93-22). (1) Les barèmes indemnitaires applicables aux emplois de ce groupe à l'intérieur de cette fourchette

Article Annexe 5

Bassin de la Seine : - la Seine entre le pont Jeanne-d'Arc à Rouen (PK 242,4) et la limite transversale de la mer ; - la Basse-Seine du pont Jeanne-d'Arc à Rouen (PK 242,4) à l'écluse d'Amfreville (PK 202) ; - la Seine dans sa traversée de Paris entre

Article 1

de formation syndicale de l'université Nancy-II, 138, avenue de la Libération, BP 3409, 54015 Nancy Cedex ; Institut du travail de l'université Montesquieu (Bordeaux-IV), avenue Léon-Duguit, 33608 Pessac Cedex ; Institut du travail de l'université Jean-Monnet