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1 371 résultats pour « Jean- Pierre PILLON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

63bfb3645e2fbe7c90043947

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Jugement du 02 Septembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES - RG n° 18/527 APPELANT Monsieur [J] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Jean-pierre

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2407735_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89481

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Jean-Claude circulait nécessairement sur la voie de gauche pour effectuer son dépassement ; que les deux véhicules circulaient sur 2 files distinctes lorsque le véhicule piloté par Mme Y...

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022057659

Admin. suprême

2 avril 2010

2 avril 2010

Olivier C, qui pilotait un avion de tourisme, a été victime d'une collision avec un autre aéronef, piloté par M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007788338

Admin. suprême

25 février 1991

25 février 1991

Jean DE X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69bae7b0cdc6046d471d2a95

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Pierre LAMBERT : Bruno ANDREUTTI qui en ont délibéré.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69baedbfcdc6046d471de41b

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Pierre LAMBERT : Bruno ANDREUTTI qui en ont délibéré.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2403446_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

B A demande au tribunal d'annuler la décision du 10 juin 2024 par laquelle le directeur de l'agence de France Travail de Saint-Jean-de-Braye a rejeté sa demande tendant au versement d'un abondement pour

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b55dc7cdc6046d47a51c92

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Benoit TAISNE, Juges.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007971842

Admin. suprême

28 février 1997

28 février 1997

Jean-Marie Y... ; Vu la requête, enregistrée le 29 juin 1995 au greffe de la cour administrative d'appel de Nancy, présentée pour M. Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

6137213fcd580146773f2359

Cassation

13 juin 1990

13 juin 1990

Pierre Y..., demeurant à Digna (Jura), 2°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3c6

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CC

civ1

6137218dcd580146773f4ba1

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

Augustin Z..., demeurant Petite Ile à Saint-Pierre (La Réunion), 22°/ de M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627274

Admin. suprême

28 novembre 1990

28 novembre 1990

Jean-Marc TIXADOR, 14 rue du Docteur Bives (66000) Perpignan ; Maurice TREHOUT, 4 rue des Peupliers (78450) Chavenay Villepreux ; Lancy VANCADARE, (28190) Courville-sur-Eure ; Jean-Pierre VARENGUE, 7 rue

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007834745

Admin. suprême

27 avril 1994

27 avril 1994

Jean-Pierre, XM... Jean-Claude, XP... Francis, XD... Jean-Paul, YX... Patrice, YZ... Jean-Paul, YE... Jacques, YG... André, YD... Christian, DELLAC JeanLuc, YB... Bernard, YJ... Jean-Pierre, YY...

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019429245

Admin. suprême

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Jean-Louis A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

6079a8c99ba5988459c4eeb3

Cassation

8 novembre 2005

8 novembre 2005

Jean, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en date du 22 novembre 2004, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre André Y... et Jérôme

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01966

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

Pierre A... pour trafic de stupéfiants courant 2008 ; "aux motifs que, concernant les faits jugés par les juridictions portugaises et leur étendue, l'examen des principales pièces judiciaires issues

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63bfb3625e2fbe7c90043937

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

du 02 Septembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES - RG n°18/540 APPELANTE Madame [P] [U] [Adresse 3] [Localité 6]/FRANCE Représentée par Me Jean-pierre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63bfb3625e2fbe7c90043939

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Jugement du 02 Septembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES - RG n°18/539 APPELANT Monsieur [J] [I] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Jean-pierre

Source officielle