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4 230 résultats pour « Jean-Jacques DUPE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c94ebd3db21cbdd87e5d

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

Andrée C..., Michel C..., Bernard G..., Roland D..., Jean X..., Jean-Jacques K... et Olga F... ont conclu à la confirmation en son principe du jugement déféré.

Source officielle

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CC

civ3

60794ce89ba5988459c4783a

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

Jean-Marie de X... de Plaisance aux droits duquel se trouve Mme de X... de Plaisance a donné à bail, par acte du 1er octobre 1960, une exploitation agricole à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7e0

Appel

4 février 2008

4 février 2008

Jean-Jacques M... Patrice O...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a226590cdc6046d47396daf

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

SOLS & BAINS DE LA DUNE S.A. GENERALI IARD S.E.L.A.R.L. EKIP' S.A. AXA FRANCE IARD S.A.

Source officielle
CC

cr

6079a8769ba5988459c4d590

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

Jean-Marc, Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a33

Appel

3 juin 2003

3 juin 2003

LA COUR Michel FUMEL a engagé Jean-François X... comme carreleur coefficient 185 par contrat durée déterminée pour la période du 6 juillet au 1er août 1998.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Jacques X

6079a8699ba5988459c4d2bb

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

d'accusation de la cour d'appel de Limoges, en date du 4 août 1994, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable sa constitution de partie civile, dans la procédure suivie contre Jean-Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85fc5

Appel

26 mars 2002

26 mars 2002

ARRET DU 26 MARS 2002 ----------------------- 00/00390 ----------------------- Jacques X... C/ Me Marc LERAY mandataire liquidateur de la SA PALISSY GARAGE Me Yannick GUGUEN mandataire ad'hoc de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91778

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Jacques Z... Mme Evelyne A...Mme Marie-Françoise Z... C/ Mme Sylvie B...M. Stéphane Z... M. Jean-Bernard Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00318

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Jean-Jacques Y... en qualité de président, s'engage à vous embauchée (sic) à compter du 23 mars 2010, à contrat à durée indéterminée. - II – Salaire : Votre salaire sera de 2.032 euros brut pour 35 heures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915e7

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

Jacques X.... M. Jacques X... a interjeté appel de cette décision par courrier expédié le 9 mai 2014 et reçu le 13 mai 2014 au greffe de la cour d'appel.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162d673a2a5768a176c5571

Appel

6 novembre 2012

6 novembre 2012

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100760

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

percevra une retraite de 645, 97 euros en 2011 et Monsieur Jean-Jacques Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7ef

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Jean- Noël D..., ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93629

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Jean-Christophe Paul Né le 20 janvier 1966 à CASTELNAUDARY, fils de D... Jean et de A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f775

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Monsieur Michel Raoul Y...

Source officielle
CA

Chambre 4-7

5fdbe4c485ca4805637c9acb

Appel

18 janvier 2019

18 janvier 2019

APPELANT Monsieur Jean-Jacques X..., demeurant [...] représenté par Me Thibault Y... B... A...

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022057667

Admin. suprême

2 avril 2010

2 avril 2010

Jacques B et de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdd4c128042e8b43d3669fe

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Monsieur Jean-René X..., monsieur Jacques X..., monsieur Michel X..., madame U...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87ebd3db21cbdd856bc

Appel

24 octobre 2001

24 octobre 2001

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS N° 2001 9 Chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 Octobre 2001 Rôle N° 99/08966 Jean Jacques X...

Source officielle