CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 410 résultats pour « Jeanson »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1988:347

CJUE

29 juin 1988

29 juin 1988

. # Mads Peder Jensen gegen Landbrugsministeriet. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Højesteret - Dänemark. # Prämien für die Nichtvermarktung von Milch. # Rechtssache 199/87.

Source officielle

Page 10 sur 371

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200901

Cassation

4 juin 2009

4 juin 2009

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche tellle que reproduite en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 30 janvier 2008), que la société Jeantot

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15fd38cdc6046d47071ad0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Expert RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AMIENS POLE SOCIAL _ O R D O N N A N C E Article R.142-10-2 du code de la sécurité sociale COMPOSITION DU TRIBUNAL Rendue par : Mme Bénédicte JEANSON

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e2070cdc6046d475c18ef

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Expert RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AMIENS POLE SOCIAL _ O R D O N N A N C E Article R.142-10-2 du code de la sécurité sociale COMPOSITION DU TRIBUNAL Rendue par : Mme Bénédicte JEANSON

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15fd35cdc6046d47071a74

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Expert RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AMIENS POLE SOCIAL _ O R D O N N A N C E Article R.142-10-2 du code de la sécurité sociale COMPOSITION DU TRIBUNAL Rendue par : Mme Bénédicte JEANSON

Source officielle
CC

comm

61372339cd580146774070c3

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

Galinier Jeansou Caminade, demeurant ..., 3 / de la société civile professionnelle (SCP) Brousse Galinier Jeansou Caminade, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69656419cdc6046d4711994f

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

W-B7I-ICVG Minute n° Grosse le à : à : Expédition le : à : à : Expert RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AMIENS POLE SOCIAL _ J U G E M E N T COMPOSITION DU TRIBUNAL Mme Bénédicte JEANSON

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

695c28e175782d5f06e57d54

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

/OC Minute n° Grosse le à : à : Expédition le : à : à : Expert RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AMIENS POLE SOCIAL _ J U G E M E N T COMPOSITION DU TRIBUNAL Mme Bénédicte JEANSON

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6973cfbecdc6046d477b0e3d

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

/OC Minute n° Grosse le à : à : Expédition le : à : à : Expert RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AMIENS POLE SOCIAL _ J U G E M E N T COMPOSITION DU TRIBUNAL Mme Bénédicte JEANSON

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0b81a1cdc6046d471f6f69

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

DÉBATS L’affaire a été examinée à l’audience publique du 23 mars 2026 du pôle social du tribunal judiciaire d’Amiens, tenue par Mme Bénédicte JEANSON, présidente de la formation de jugement, M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0b81a4cdc6046d471f6f8d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

DÉBATS L’affaire a été examinée à l’audience publique du 23 mars 2026 du pôle social du tribunal judiciaire d’Amiens, tenue par Mme Bénédicte JEANSON, présidente de la formation de jugement, M.

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6162af1c9547460d26ddb6d1

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

JEANNIOT & Cie, - condamné les consorts [Z] - [B] à verser à la SA COVEA RISKS et à la SA JEANNIOT &Cie la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Vu la déclaration

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a83c

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

une adresse erronée de la SARL JEANTOT PLAISANCE.

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423a68

Cassation

2 mai 2002

2 mai 2002

Jeanine, épouse A..., - Z... Bernard, - LA SOCIETE ALSACE CROISIERES, - A...

Source officielle
CC

cr

6137257ccd5801467741e278

Cassation

3 juin 1993

3 juin 1993

Sur le second moyen de cassation pris de la violation des articles 3, 485, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la décision attaquée a accordé 10 000 francs de dommages et intérêts à Mme Jeanine

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021164455

Admin. suprême

16 octobre 2009

16 octobre 2009

Article 2 : La Nouvelle-Calédonie versera une somme de 3 000 euros à la société Holding Groupe Jeandot en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

comm

613721a1cd580146773f5645

Cassation

17 mars 1992

17 mars 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jeantot Marine, dont le siège social est aux Sables d'Olonne (Vendée

Source officielle
TA

JU OQTF 6 semaines

DTA_2301757_20230803

Administratif

3 août 2023

3 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 juin 2023, Mme A B, représentée par Me Jeandon, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 12 mai 2023 par lequel la préfète des Vosges l'a

Source officielle
CC

civ1

60794d339ba5988459c48578

Cassation

9 novembre 2004

9 novembre 2004

Jean X... disposait du mandat requis pour la conclusion d'un bail, la commune de Carcassonne a engagé une action en responsabilité contre la SCP Galinier-Jeansou-Caminade et Vialade Bluche (la SCP de notaires

Source officielle
TJ

Chambre de l'Exécution

68e572090e2901d10fa4d3d3

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

par Me Gwladys TUBAUD avocat au barreau de NANTES COMPOSITION, lors des débats et du délibéré, PRÉSIDENT : Tina NONORGUES, juge chargé de l'exécution, statuant à juge unique GREFFIER : Soline JEANSON

Source officielle