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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300110

Cassation

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Jessel, conseiller, les observations de Me Bouthors, avocat de M. J..., de Me Balat, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300206

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de Mme I..., après débats en l'audience publique du 4 février 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300667

Cassation

23 septembre 2021

23 septembre 2021

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de l'association syndicale Autorisée Estramiac, de Me Balat, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100364

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100357

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100441

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de [M] [C], et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110192

Cassation

19 mars 2025

19 mars 2025

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme [F], de la SCP Foussard et Froger, avocat de l'Agent judiciaire de l'Etat, et l'avis de Mme Mallet-Bricout,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100653

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la présidente de la chambre régionale des commissaires de justice de la cour d'appel de Douai, et l'avis de Mme Mallet-Bricout

Source officielle
CC

soc

6137219fcd580146773f551b

Cassation

7 novembre 1991

7 novembre 1991

Radail", route d'Agen à Villeneuve-Sur-Lot (Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1990 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit de Mme Ghislaine X..., demeurant Jeansel

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6631373619f939ca6242e2e0

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Maître DUPICHOT, Maître BILSKI CERVIER, Maître JESSEL et Maître LETU ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 20/04614

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6633da37c0d3e3fe99d177f1

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 30/04/2024 à : Me JESSEL Olivier, Monsieur [K] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6866cb49d33109fd079acbfa

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

juillet 2025 DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice la SAS Dominique G FESSART [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Olivier JESSEL

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300831

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Jessel, conseiller, les observations de la SCP W...-B..., avocat des consorts F... et de M.

Source officielle
CC

civ3

Basse-Terre dans une instance dirigéec/Mme R

ECLI:FR:CCASS:2020:C300091

Cassation

6 février 2020

6 février 2020

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme U... et de la SCI Les Oies Sauvages, de la SCP de Chaisemartin, Doumic-Seiller, avocat de M. et Mme V..., de la SCP Lyon-Caen

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310125

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société le Kayolar, de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de M. et Mme [E], après débats en l'audience

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300366

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

Jessel, conseiller, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de MM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100363

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310546

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Jessel, conseiller, les observations écrites de Me Haas, avocat de la société BRL, de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110307

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M. et Mme [H], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [Z], de la SCP Piwnica et Molinié

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100361

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M.

Source officielle

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