CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 500 résultats pour « Jessel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310165

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de M. et Mme J..., de la SCP Didier et Pinet, avocat de la commune de Gresswiller, après débats en l'audience publique

Source officielle

Page 10 sur 75

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300159

Cassation

27 février 2020

27 février 2020

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat des consorts R... , de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. et Mme B..., et après débats en l'audience publique du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fec

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Représentée et assistée sur l'audience par Me Olivier JESSEL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0811, substitué sur l'audience par Me Dominique ROUX, avocat au barreau de PARIS, toque : D1586 Monsieur

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300799

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

Jessel, conseiller, les observations de Me Balat, avocat de M. et Mme [U], de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M. et Mme [W], après débats en l'audience publique du 5 octobre 2021 où étaient

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310581

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310073

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310383

Cassation

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Jessel, conseiller, les observations écrites de Me Balat, avocat des consorts [G], de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat du syndicat des copropriétaires de la Résidence Les [Adresse 7], et après débats

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300592

Cassation

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Jessel, conseiller, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de la société Falconetti et fils, de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100365

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100508

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

Jessel, conseiller, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de l'Agent judiciaire de l'Etat , et l'avis écrit de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310544

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310547

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société Desdel, de la SCP Spinosi, avocat du syndicat des copropriétaires [Adresse 4], après débats en l'audience

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100306

Cassation

5 juin 2024

5 juin 2024

Jessel, conseiller, les observations de la SARL Gury & Maitre, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100002

Cassation

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100455

Cassation

25 juin 2025

25 juin 2025

Jessel, conseiller, les observations écrites et orales de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100517

Cassation

3 septembre 2025

3 septembre 2025

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Neptune, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Kone, et l'avis

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100233

Cassation

9 avril 2025

9 avril 2025

Jessel, conseiller, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mmes [F], [J], [N], [G], [L] et de MM. [O], [K], [Z], [M], [JL], [IH], [E], et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100316

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de Mme [E], après débats en l'audience publique du 18 mars 2025 où étaient présents Mme Champalaune, président, M

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68ed441b0da7cb996dc93ff4

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ERGO FRANCE AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Olivier JESSEL - #B0811 représentée par Maître Fabrice DE COSNAC de la SCP RAFFIN & ASSOCIES - #P0133 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Stéphanie VIAUD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6864beb9f8541312a816c5e4

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ESPRIT SAINT MARTIN, représentée par Me Olivier JESSEL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0811 - N° du dossier 08012025 Intimée : S.C.I.

Source officielle