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8 136 résultats pour « Lemaire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PREMIERE CHAMBRE

6786e683df5b5c7d10cacfcd

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

En l’absence de la société NOEL LEMAIRE INVESTISSEMENT, Maître [R] [V] a établi un procès-verbal de carence le 1er avril 2022.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005695

Admin. suprême

30 mars 2007

30 mars 2007

Article 4 : Le surplus de la requête de la SCI LEMAIRE HERBLAY est rejeté.

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69f9c376cdc6046d47a6abd7

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Que par jugement 19/01/2026, Monsieur Fabien LEMAIRE Magistrat de ce Tribunal a été désigné aux fins de rechercher la situation financière, économique et sociale de la Sas SASU [Adresse 1] ; Attendu que

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

686763a1a9510a2e90cf2606

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

COUR D'APPEL DE [Localité 3] CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE N° RG 24/01240 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQ3X-11 La société CHAMPAGNE HENRI LEMAIRE,société par actions simplifiée inscrite au registre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00122

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Papeteries du Léman à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

67f8a22a40b8f5486fedd8cf

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Par courrier en date du 20 février 2014, la société Lemaire Tricotel a notifié à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01138

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Pireyre, Mme Kermina, Mme Durin-Karsenty, Mme Maunand, Mme Martinel, M. de Leiris, Mme Lemoine, Mme Jollec, Mme Bohnert, M. Cardini, Mme Dumas. 3.

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000032571747

Admin. suprême

20 mai 2016

20 mai 2016

Article 2 : L'Etat versera à la SELARL Lemaire une somme de 3 000 au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d4d

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

SUR CE LA COUR Considérant qu'il y a lieu de dire la SCP LEMAIRE BOUSSARD SEMERE, venant aux droit de la SCP DEMONGEOT THOMAS-DAVID LEMAIRE BOUSSARD recevable en ses conclusions   ; Considérant

Source officielle
CC

civ1

6079436e9ba5988459c42480

Cassation

1 juin 1977

1 juin 1977

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE SELON L'ARRET ATTAQUE, LEMAIRE, QUI AVAIT ACHETE A LA SOCIETE SIGA GARAGE PEUGEOT DE CHARLEVILLE-MEZIERES UNE AUTOMOBILE D'OCCASION DE MARQUE MATRA, AU PRIX DE 14 900

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85eed

Appel

24 janvier 2002

24 janvier 2002

La SNC LEMAIRE-GILLARD ET COMPAGNIE, société de marchands de biens, a acquis le 19 août 1987 un bien immobilier situé ... à COLOMBES, au prix de 243918,43 .

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65970037f74364d4a5c59032

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

DU 22 DECEMBRE 2023 MINUTE N° 23/04022 ---------------- Nous, Monsieur Bernard AUGONNET, Premier Vice-Président, au Tribunal judiciaire de BOBIGNY, statuant en référés, assisté de Monsieur Tuatahi LEMAIRE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

616337e106e11dac7d76d033

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Par déclaration au Greffe en date du 21 décembre 2009, la SCI LEMAIRE LES SARS a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9babd3db21cbdd891f8

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

LEMAIRE ET CIE demeurant ...59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assisté de Me LEQUINT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS I.R.N. EO.

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6a0cc866cdc6046d473bd3a6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

LEMAPA, dont le siège social est sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal Et S.C.I.

Source officielle
CA

19e chambre

6033f03537c243a0e6ce1aa6

Appel

1 mars 2017

1 mars 2017

Par lettre recommandée du 7 juin 2012, la société Sicre Lemaire a convoqué M.

Source officielle
CC

civ3

6079433e9ba5988459c41b83

Cassation

3 juin 1975

3 juin 1975

ONT, LE 24 SEPTEMBRE 1970, SOMME LEMAIRE D'AVOIR A LIBERER LES LIEUX, FAUTE PAR LUI D'AVOIR LEVE L'OPTION QUI LUI AVAIT ETE ACCORDEE, PUIS LUI ONT CONSENTI, LE 26 OCTOBRE 1970, UNE CONVENTION D'OCCUPATION

Source officielle
CC

soc

613721bfcd580146773f6d04

Cassation

25 novembre 1992

25 novembre 1992

Sur les Crêts, Sciez (Haute-Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 14 mars 1989 par le conseil de prud'hommes de Thonon-les-Bains (section commerce), au profit de la société L'Immobilière de Leman

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2412797_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme Lemaire, secrétaire administrative du ministère de la défense, est affectée à la base aérienne 278 à Ambérieu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c840bd3db21cbdd84b73

Appel

9 avril 1999

9 avril 1999

Le 9 juin 1997, la SNC LEMAIRE-GILLARD a interjeté appel de cette décision.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

EURL Lemaire

SIREN 942625930GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

24/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

CABINET LEMAIRE PICARDIE

SIREN 880076013GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

Modification du capital.

23/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

CENTRE DE CONTROLE LEMAIRE

SIREN 337531578GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

Cessation d'activité de la société. Dissolution de la société. Modification de l'administration.

23/09/2026

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Dépôts des comptes

SELARL CONGOS LEMAIRE

SIREN 847877362GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LEMAIRE

SIREN 881541528GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

17/09/2026

Voir →