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306 résultats pour « Levy-Roche »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000023501793

Code inconnu

recherche, 59045 Lille Cedex. 5 069 Centre Ouest I Hôpital Bretonneau, centre hospitalier universitaire de Tours, 2, boulevard Tonnelé, 37044 Tours Cedex 1. 12 500 Pays de la Loire Ouest II Centre hospitalier universitaire d'Angers, bâtiment Saint-Roch

Article Annexe

Code inconnu

recherche, 59045 Lille Cedex. 10 711 Centre Ouest I Hôpital Bretonneau, centre hospitalier universitaire de Tours, 2, boulevard Tonnelé, 37044 Tours Cedex 1. 2 250 Pays de la Loire Ouest II Centre hospitalier universitaire d'Angers, bâtiment Saint-Roch

Article Annexe

Code inconnu

Pargny-sur-Saulx ; Paroy-sur-Saulx ; Perthes ; Planrupt ; Plichancourt ; Poissons ; Ponthion ; Possesse ; Pringy ; Puellemontier ; Rachecourt-sur-Marne ; Rachecourt-Suzémont ; Reims-la-Brûlée ; Les Rivières-Henruel ; Robert-Magny-Laneuville-à-Rémy ; Roches-sur-Marne

LEGIARTI000051390413

Code inconnu

port bureau Brive bureau Bayonne bureau Guéret bureau La Rochelle Pallice bureau Limoges bureau Mont de Marsan bureau Niort bureau Pau bureau Poitiers bureau Bordeaux recette interrégionale - Direction interrégionale Bretagne-Pays de la Loire : La Roche-sur-Yon

Article Annexe 1

Code inconnu

concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 720012749 FINESS géographique 720000389 Etablissement FONDATION GEORGES COULON Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 01851 Libellé CPU CPAM La Roche-sur-Yon

Article 2

Code inconnu

Hors du domaine public maritime, dans les communes de Gujan-Mestras, Le Teich et La Teste-de-Buch : les parties soumises aux marées, du domaine du Rocher, du domaine de Bayonne et des grands prés du Teich ; Hors du domaine public maritime, dans les communes

Article Annexe

Code inconnu

Forges-les-Bains, Gometz-la-Ville, Guibeville, Guigneville-sur-Essonne, Itteville, Janville-sur-Juine, Janvry, Lardy, Leudeville, Limours, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Mauchamps, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-Ecole, Molières (Les), Mondeville, Nainville-les-Roches

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Chapdeuil, La Chapelle-Montmoreau, Chassaignes, Chenaud, Comberanche-et-Epeluche, La Coquille, Creyssac, Festalemps, La Gonterie-Boulouneix, Grand-Brassac, Parcoul, Paussac-et-Saint-Vivien, Petit-Bersac, Ponteyraud, Puymangou, Quinsac, Ribérac, La Roche-Chalais

Article Annexe

Code inconnu

- Electronique de puissance : conversion alternatif-continu, conversion continu-continu et conversion continu-alternatif. 5 - ESSAIS SUR LES ROCHES ET LES MATERIAUX Afin de réaliser des essais sur les roches et/ou des matériaux à l'aide de machines

Article (35 à 38)

Code inconnu

CINQ-MARS-LA-PILE D 48 CINQ-MARS-LA-PILE 37 D 37 D 952 FONDETTES D 943 CHAMBRAY-LES-TOURS 37 D 140 D 31 LA CROIX-EN-TOURAINE Rue du Colombier SAINT-PIERRE-DES-CORPS 37 D 751E D 759 LA ROCHE-CLERMAULT

Article 1

Code inconnu

Tribunal judiciaire de Tarbes 1 Cour d'appel de Poitiers Service administratif régional de Poitiers 1 Tribunal de proximité de Bressuire 1 Tribunal de proximité de Rochefort 1 Tribunal judiciaire des Sables d'Olonne 1 Tribunal judiciaire de La Roche-sur-Yon

LEGIARTI000032406113

Code inconnu

: Finess juridique 850000084 Finess géographique 850000241 Etablissement CENTRE HOSPITALIER CÔTE DE LUMIÈRE Code comptable 85036 Ville du comptable CH CÔTE DE LUMIÈRE Code CPU 01851 Libellé CPU CPAM La Roche-sur-Yon

LEGIARTI000050943833

Code inconnu

Ussel (19275) ; Uzerche (19276). 21 - Côte-d'Or Arnay-le-Duc (21023) ; Auxonne (21038) ; Beaune (21054) ; Brazey-en-Plaine (21103) ; Châtillon-sur-Seine (21154) ; Créancey (21210) ; Genlis (21292) ; Losne (21356) ; Montbard (21425) ; Nolay (21461) ; La Roche-en-Brenil

Article Annexe II (suite 1)

Code inconnu

PETROCHEMICALS France-usine de Carling Saint-Avold 450 335 442 513 413 759 406 146 40 037 24 044 23 562 23 073 1 823 469 FR000000000000529 MFPM CHOLET Usine MICHELIN de Cholet FR000000000000530 MFPM La Roche-sur-Yon

Article III

Code inconnu

TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES INDUSTRIES DU BOIS, DE L'AMEUBLEMENT, DU PAPIER-CARTON, DU TEXTILE, VÊTEMENT, DES CUIRS ET DES PEAUX ET DES PIERRES ET TERRES À FEU NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Extraction et production de roches

LEGIARTI000039240198

Code inconnu

Académie de Nancy-Metz Collège de la Haute Meurthe Fraize Collège des Deux Sarres Lorquin Collège Jean Rostand Metz Collège Anatole France Mont-Saint-Martin Collège Claude le Lorrain Nancy Académie de Nantes Lycée professionnel Saint-Louis La Roche-sur-Yon

Article Annexe II

Code inconnu

PORTEUR COMPLÉMENT DE PROTECTION POSSIBLE (3) (4) (AU CHOIX) Epaisseur Panneau de particules (rapporté sur l'une des faces de l'élément porteur) Plaque de parement en plâtre (rapportée sur l'une des faces de l'élément porteur) Laine de roche

LEGIARTI000036612924

Code inconnu

d'Amérique Famille des Centropomidae (Perciformes) Centropomus ensiferus Poey, 1860 : Brochet Famille des Eleotridae (Perciformes) Guavina guavina (Valenciennes, 1837) : Dormeur Famille des Gobiesocidae (Perciformes) Arcos nudus (Linnaeus, 1758) : Colle-roche

LEGIARTI000036612914

Code inconnu

Dominique, Krapo POISSONS Anguilla rostrata (Lesueur, 1817) : Z'anguille, Anguille d'Amérique Famille des Eleotridae (Perciformes) Dormitator maculatus (Bloch, 1792) : Ti-nèg Famille des Gobiesocidae (Perciformes) Arcos nudus (Linnaeus, 1758) : Colle-roche

Article (60 à 69)

Code inconnu

D 8 LE CENDRE 63 D 978 D 979 LA ROCHE-BLANCHE D 996 CHAMPEIX 63 D 996 D 716 ISSOIRE D 978 CHAMPEIX 63 D 716 A 75 ISSOIRE A 75 LE BROC 63 D 986 D 943

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