Loïc Y... C/ Mme Z... Aïcha A... épouse Y...

LEBEAU, Président, * Monsieur Didier MANGIN, Juge, * Monsieur Pierre-Etienne FLANQUART, Juge, assistés de : * Maître Karin DABADIE, greffier, Après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour

l'arrêt attaqué a requalifié les faits poursuivis en tentative de vol avec effraction et a condamné Charles X... à un an d'emprisonnement ; "aux motifs que Charles X... a été reconnu formellement par Loïc

Loïc X..., âgé d'à peine 36 ans au moment des faits, à l'origine des blessures suivantes : - écrasement de l'extrémité distale de la jambe et du pied gauches avec fracture comminutive et ouverte du tiers

Loïc A..., la SNC, l'administrateur et le liquidateur de cette société, M. et Mme M..., M.

préfabriquées et d'attirer l'attention du maître de l'ouvrage sur le fait que l'insert de ces pièces pouvait comporter un risque d'oxydation, tandis que le CEP, dans ses conclusions, s'appuyant sur un

Loïc GAUTHIER, Président du Tribunal de commerce de MELUN, ayant tenu l'audience publique des référés du 1er octobre 2025, assisté de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté.

Loïc GAUTHIER, Président du Tribunal de commerce de MELUN, ayant tenu l'audience publique des référés du 1er octobre 2025, assisté de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté.

Les pièces versées aux débats démontrent l'existence d'un contrat de fourniture de services entre les parties, accepté par la société LO.NA TRANS.

Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JUIN 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre

C/ AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR MINISTERE PUBLIC DÉCISION DU 16 JUILLET 2013 DEMANDEUR : Monsieur Loïc X...

l'encontre de la société Aviva assurances, que le contrat d'assurance liant la société Aviva assurances et la société AJ construction avait pour objet une activité de « contractant général, unique locateur

X..., demeurant ... (1er), pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la compagnie générale Pierres et Marbres, 6 / de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics

RG N : 07 / 01356 AFFAIRE : Franck X..., Daniel Y..., Laurent Z..., Florent Y..., Joël A..., Loïc B..., Frédéric C..., Sébastien D..., Joël E...

Loïc D... ; qu'enfin, la SAS Stergoz qui dénie le droit au paiement du temps de pause à M.

que le droit de visite et d'hébergement du père à l'égard de Loïc s'exercerait de manière totalement libre et amiable, à l'exception du week-end de la fête des pères que Loïc devrait passer avec son père

représentée par la SCP MALET C/ Loïc A... représenté par la SCP B. CHATEAU - O.

Loïc GAUTHIER, Président du Tribunal de commerce de MELUN, ayant tenu l'audience publique des référés du 9 juillet 2025, assisté de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté.