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395 résultats pour « Mélanie VERNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Charges de copropriété

6686e8ace74459e0c7ed2850

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

’immeuble sis [Adresse 5], représenté par son syndic, la société ALTAREA GESTION IMMOBILIERE, sous le nom commercial HISTOIRE & PATRIMOINE GESTION, S.A.S [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Mélanie

Source officielle

Page 10 sur 20

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210452

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

FRANCAISE ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « la manutention se définit comme la « Manipulation, déplacement manuel ou mécanique de marchandises, en vue de l'emmagasinage, de l'expédition, de la vente ou d'opérations

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

695e38ba75782d5f0611064e

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Il a été diagnostiqué, après échographie de la veine jugulaire gauche et des tissus péri-véneux jusqu'au poitrail, la présence d'un abcès sous cutané péri-véneux et d'une thrombophlébite sévère s'étendant

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616301514c6681071edf67dd

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

Instance d'EVRY - RG n° 08/03145 APPELANTE Madame [K] [I] [P] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 1] représentée par la SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Maître Danièle VÉRET

Source officielle
CE

5ème / 4ème SSR

CETAT:CETATEXT000030538066

Admin. suprême

29 avril 2015

29 avril 2015

G...F...a demandé au tribunal administratif de Melun, en son nom propre et en tant que représentant légal de sa fille alors mineure, C...F..., de condamner l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP

Source officielle
CC

cr

613725efcd58014677421a8e

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

séparé ; qu'ainsi, l'arrêt attaqué n'est pas légalement justifié " ; Attendu que, pour déclarer régulières les opérations de perquisition effectuées en présence de Jacques X..., au domicile sis rue Venette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c03

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

de la SCP SCHEUER, VERNHET et associés, avocat plaidant au barreau de MONTPELLIER SAS PAVAGE Anciennement dénommée CIMBA, représentée par Maître Vincent Z...ès qualités de liquidateur domicilié ..

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Jean-Michel Gueranger, demeurant 12, place de Vénétie, 75013 Paris, 61 / de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6789f3c2c2a5bdff9702fffe

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

A compter de septembre 2015, Mme [O] a exercé des fonctions de management auprès des autres conseillères de vente.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

697263dccdc6046d475126e1

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Emeric VELLIET DHOTEL en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe MELIN, président, Mme Claire BIADATTI-BERTIN, présidente, et M.

Source officielle
CC

civ1

ésistent de leur pourvoi en tant que dirigéc/Mme Y

ECLI:FR:CCASS:2014:C101010

Cassation

10 septembre 2014

10 septembre 2014

Thierry Z..., Mme Mégane Z...et M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

68f1cd792f77035fb0bf7e44

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Me Emmanuel DESPORTES de la SCP BROCHARD & DESPORTES, avocat au barreau de VERSAILLES Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL STEPHANIE TERIITEHAU, avocat au barreau de VERSAILLES Me Emilie VERNHET

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01146

Cassation

23 mai 2018

23 mai 2018

Il est fort à craindre que dans les jours qui viennent je mette fin à mes jours si je ne suis pas entendu et je peux vous assurer que je ne partirai pas seul, quelques magistrats et avocats véreux de ce

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA03698_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Par un jugement n° 2301012 du 19 juillet 2024, le tribunal administratif de Melun a rejeté sa demande.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005257_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Une voie veineuse centrale sous-clavière droite a ainsi été posée le 29 juillet 2014 vers 9 heures 30 par un praticien senior.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c28a4dd7001754d62121b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Emeric VELLIET DHOTEL, président de la formation de jugement, M. Grégory GREBERT et M. Alexis ESCHBACH, assesseurs, assistés de M. David CREQUIT, greffier.

Source officielle
CC

cr

613724e9cd580146774196a9

Cassation

17 juillet 1987

17 juillet 1987

difficulté qu'elle avait à prendre sa tension allait chercher K. vers 21 heures 45 ; que ce dernier constatait alors un état de choc et l'absence de pouls ; qu'après une vaine tentative de perfusion veineuse

Source officielle
CA

2e chambre sociale

697b086acdc6046d4711fe00

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

MONTPELLIER - N° RG F 21/00167 APPELANTE : Madame [M] [Y] née le 22 Février 1985 à [Localité 15] (34) de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Mélanie

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6811b37e893ab038bd46607b

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG 20/00736 APPELANT : Monsieur [L] [M] né le 17 Juillet 1976 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Mélanie

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

66863cf5b1dbbe3bae600270

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Je veux faire mes démarches d'appartement et un travail quotidien dans la mécanique'.

Source officielle