encore grief à l'arrêt d'avoir statué comme il a fait alors, selon le moyen : 1 / qu'ayant constaté que la SCI avait loué à la société des locaux "brut de béton" puis affirmé que rien ne justifiait, sinon

Simon, dont le siège est ..., 2 / M.

Claude Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Christine Z... épouse X..., demeurant ..., 4 / de Mme Simone Y... épouse Nouvel, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent,

Yvon XJ..., pris ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Simons carrelages, demeurant ..., 3 / de M.

COM NETWORK Copie exécutoire délivrée le: à : - Me Roselyne SIMON THIBAUD - Me Jean-claude SASSATELLI Prononcée à la suite d'une assignation en référé

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 juin 2011), que Simone

Alain Z..., 2°) Mme Simone Z..., demeurant ensemble ... à Pantin (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1989 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit

SUR CE La société Locam fait valoir pour l'essentiel qu'aucune ambiguïté n'affectait la nature ou les clauses du contrat de location avec option d'achat conclu par la Sarl Anne Genin & Marc Simon,

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingtsept février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

X... et de la société anonyme Simon, les conclusions de M.

N DOSSIER N 16/ 00035 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 21 Mars 2017 Monsieur Claude Baptiste Germain X... Monsieur Michelle Simone Renée Y...EPOUSE X...

Simon, Gérard E..., demeurant à Maurepas (Yvelines), ..., 7 / de M. Georges E..., demeurant à Paris (16e), ..., 8 / de M. Claude E..., demeurant à Paris (16e), ..., 9 / de M.

X... est décédé le 13 août 1989 et Mme Alice X..., son épouse, le 15 août 1992 ; que Mme Simone X..., agissant en qualité de curatrice, puis d'héritière de sa mère, a assigné, d'une part, M.

un contrat de crédit-bail immobilier avec la société Duc-Lamothe-Ledru ; que cette société a cédé ce contrat le 21 juin 1991 à la société Sadex LDK (la société Sadex), avec la garantie de la société Simon

induite par l'ouverture de la phase de recommandations s'était poursuivie au-delà du mois du décembre 2006 ( ) dès lors qu'elle ne justifi[ait] pas de recommandations homologuées par le juge opposables, sinon

Aurel X... n'était institué légataire universel de son frère que pour le cas où Simone Y... décéderait avant Emil X... ; que tel n'étant pas le cas, Emile X... étant décédé au mois de juin 1995 et Simone

Fred, demeurant HLM Le Claux Bât n° 4 à Pierrelatte (Drôme), 48°) Monsieur XS... Simon, demeurant ... (Drôme), 49°) Monsieur XT...

l'espèce, le contrat du 21 juin 2001 ne prévoyait aucun remplacement en cas d'annulation des concerts prévus et stipulait en son article 13 intitulé "annulation du spectacle - rupture du contrat - clause