RENNES DSF d'Ille-et-Vilaine Finistère / Côtes- d'Armor / Mayenne / Ille-et-Vilaine / Morbihan / Loire-Atlantique / Sarthe / Maine-et-Loire / Vendée / Manche / Calvados / Orne.

Article Annexe 9

Code inconnu

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 125 000 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche

Article Annexe II

Code inconnu

Liste des ports considérés comme des points d'entrée RÉGION DÉPARTEMENT NUMÉRO DE DÉPARTEMENT NOM DU PORT Aquitaine Gironde 33 Grand port maritime de Bordeaux Basse-Normandie Calvados 14 Caen-Ouistreham Manche

Article 1

Code inconnu

Loire-Atlantique) ; Etablissement public médico-social Le Littoral, à Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique) ; Etablissement de services publics d'accompagnement éducatif et social, à Pouancé (Maine-et-Loire) ; Etablissement de travail protégé, à Saint-James (Manche

LEGIARTI000029438472

Code inconnu

10 776 50385 OMONVILLE-LA-PETITE MANCHE 42 189 51493 SAINT-LÉONARD MARNE 663 51504 SAINT-MARTIN-SUR-LE-PRÉ MARNE 5 013 55476 SAVONNIÈRES-DEVANT-BAR MEUSE 23 268 57452 MAXE MOSELLE 13 863 59165 CUINCY NORD 17 117

Article Annexe 1

Code inconnu

engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 70 mm et inférieur à 100 mm (TR2) Filets maillants et filets emmêlants, à l'exception des trémails (GN) Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche

Article 226-4.07

Code inconnu

Lorsque les pompes d'incendie principales motorisées débitent la quantité d'eau prescrite au paragraphe 4 par le collecteur, les manches et les ajutages de lance, la pression à chaque bouche d'incendie ne doit pas être inférieure à 0,20 N/mm². 7.

Article annexe

Code inconnu

Nantes (*) Calvados, Côtes-du-Nord, Finistère, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique, Manche, Maine-et-Loire, Mayenne, Morbihan, Orne, Sarthe, Vendée, départements d'outre-mer, territoires d'outre-mer. Nice Alpes-Maritimes, Corse, Var.

Article Annexe 1

Code inconnu

engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 70 mm et inférieur à 100 mm (TR2) FILETS MAILLANTS ET FILETS emmêlants, à l'exception des trémails (GN) Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche

Article Annexe

Code inconnu

Gironde Hérault lIle-et-Vilaine Indre Indre-et-Loire Isère Jura Landes Loir-et-Cher 440 euros Loire Haute-Loire Loire-Atlantique Loiret Lot Lot-et-Garonne Lozère Maine-et-Loire Manche

Article R436-65-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 85 > 02

Code de l'environnement

. – La pêche de l'anguille de moins de 12 centimètres peut être autorisée aux pêcheurs professionnels dans les cours d'eau, leurs affluents et sous-affluents, et dans les canaux dont l'embouchure est située sur la mer du Nord, la Manche et la façade atlantique

LEGIARTI000022780989

Code inconnu

recouvrement spécialisé de la Loire Saint-Etienne 1er septembre 2010 46 ― Lot Pôle de recouvrement spécialisé du Lot Cahors 1er septembre 2010 48 ― Lozère Pôle de recouvrement spécialisé de Lozère Mende 1er septembre 2010 50 ― Manche

Article ANNEXE

Code inconnu

Manche. La Touques. Sur tout son cours dans les départements. Calvados, Orne. La Sienne. En aval de son confluent avec le ruisseau de Saint-Maur-des-Bois, commune de Beslon. Manche. La Selune.

Article Annexe 6

Code inconnu

COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM V b En kilowatts × jours (de présence dans la zone indiquée ci-dessus) CHALUTS DE FOND, CHALUTS DE FOND, FILETS MAILLANTS TRÉMAILS (GT) PALANGRES (LL) Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche

Article 1

Code inconnu

II Chef de projet en marketing internet et conception de site. 312 2 ans Groupe formation interconsulaire de la Manche (groupe FIM).

Article Annexe I

Code inconnu

Article Annexe I

Code inconnu

COLLÈGE TERRITORIAL DIRECTION DE RATTACHEMENT COMPÉTENCE GÉOGRAPHIQUE LILLE Direction régionale des finances publiques des Hauts-de-France et du département du Nord Aisne, Calvados, Eure, Manche, Nord, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Seine-Maritime, Somme

Article Annexe I

Code inconnu

. - Mer du Nord, Manche, Atlantique POISSONS Nom commun Nom scientifique Tailles

Article Annexe

Code inconnu

Pas-de-Calais 4 4 Somme Boulogne 3 2 1 Caen Seine-Maritime Dieppe Fécamp Le Havre 1 Calvados Caen 7 1 7 Cherbourg Manche

Article Annexe 3

Code inconnu

l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 70 mm et inférieur à 100 mm (TR2) Filets maillants et filets emmêlants, à l'exception des trémails (GN) Trémails (GT) Palangres (LL) Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche

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