Codes de loi français

Article 1

. - Marc Bloch. - Département de formation continue (UMB-DFC). II Responsable d'établissement et de services pour personnes âgées. 332p 5 ans Association nationale des cadres du social (Andesi).

Article Annexe II (suite)

départementale de prêt 2 Var Bibliothèque municipale de Draguignan 1 Bibliothèque municipale d'Hyères 1 Bibliothèque municipale de La Seyne-sur-Mer 1 Bibliothèque municipale de Saint-Raphaël 1 Bibliothèque municipale de Toulon

Article Annexe II

Bouches-du-Rhône Boulevard Paul-Peytral, 13000 Marseille, téléphone : 0 821-80-30-13 Préfecture des Alpes-Maritimes Route de Grenoble, 06005 Nice Cedex, téléphone : 04-93-72-20-00 Préfecture du Var Boulevard du 112e-Régime-d'Infanterie, 83000 Toulon

Article Annexe

Clayes-sous-Bois. 78165 Mantes-la-Ville. 78362 Poissy. 78498 Vélizy-Villacoublay. 78640 Voisins-le-Bretonneux. 78688 Tarn (81) Albi*. 81004 Graulhet. 81105 Var (83) Saint-Raphaël. 83118 La Seyne-sur-Mer. 83126 Toulon

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

7 Bouches-du-Rhône Aix-en-Provence 40 4 Salon-de-Provence 22 3 Marseille 100 12 Tarascon 20 3 Var Draguignan 19 3 Fréjus 24 4 Toulon

Article 1

II Responsable de formation (DURF). 333p 5 ans Universit Strasbourg-II - Marc-Bloch.

LEGIARTI000051022168

Directeur interdépartemental de la police nationale à Toulon. Directeur interdépartemental de la police nationale à Evry. Directeur interdépartemental de la police nationale à Cergy-Pontoise. Chef de la mission " Grande Couronne ".

Article 1

Saint-Sulpice-la-Pointe Centre de détention de Saint-Sulpice-la-Pointe Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Tarn-et-Garonne Montauban Néant Circonscription judiciaire de Montauban Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Var Toulon

Article Annexe

Centre d'expertise et de soutien des systèmes d'information embarqués (CESSIE) de Toulon (Var). Centre école de l'aéronavale de Rochefort (CEAN) (Charente-Maritime).

Article 2

Tribunal judiciaire de Digne 1 Tribunal judiciaire de Grasse 1 Tribunal de proximité de Manosque 1 Tribunal judiciaire de Marseille 1 Tribunal de proximité de Menton 1 Tribunal de proximité de Salon-de- Provence 1 Tribunal judiciaire de Toulon

LEGIARTI000030366518

concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 830210084 Finess géographiques 830200523 Etablissement MUTUELLES DE FRANCE DU VAR Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 01831 Libellé CPU CPAM Toulon

LEGIARTI000042970256

LYON -VENISSIEUX 1 LYON - Chef commissariat subdivisionnaire RILLEUX-LA-PAPE - division Ouest 1 LYON - Chef commissariat subdivisionnaire OULLINS/PIERRE BENITE 1 LYON - Chef commissariat subdivisionnaire CALUIRE - division Ouest 1 83 - VAR TOULON

Article (70 à 79)

Seguin CHALON-SUR-SAONE 71 Rue Marc Seguin Rue des Frères Lumière CHALON-SUR-SAONE Rue G.

Article 1

compter du 1er juillet 2021) 1 (supprimé à compter du 1er juillet 2021) Cour d'appel d'Aix en Provence Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1 Tribunal de proximité de Cagnes-sur-Mer 1 Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 1 Tribunal judiciaire de Toulon

Article Annexe I

Var Toulon Inondations et coulées de boue 24/10/2023 24/10/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

LEGIARTI000032578491

Alpes-Maritimes Cannes 756056 PACA Alpes-Maritimes Nice 753657 PACA Bouches-du-Rhône Arles 751008 PACA Bouches-du-Rhône Marseille Saint-Charles 755447 PACA Var Les Arcs - Draguignan 757526 PACA Var Saint-Raphaël Valescure 755009 PACA Var Toulon

Article 2

annexe n° 1, à Marseille dans le département des Bouches-du-Rhône (13), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Marseille ; 2° Le 10 mai 2024, le site de célébration de Toulon

Article Annexe 1

l'urne à titre exclusif CCP CROUS de Lyon CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Montpellier - Occitanie CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Nantes - Pays de la Loire CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Nice - Toulon

Article 2

ALLEMAGNE Centre Marc Bloch (Berlin). CHINE Centre d'études françaises sur la Chine contemporaine. ÉTHIOPIE Centre français des études éthiopiennes. GRANDE-BRETAGNE Maison française d'Oxford. INDE Institut français en Inde.