supérieure d'art et de design de Limoges Ecole nationale d'art décoratif de Nice Ecole nationale supérieure d'art de Dijon Ecole nationale supérieure d'art de Nancy Depuis le 1er octobre 1946 Ecole nationale supérieure d'art de Bourges

LEGIARTI000022791890

Code inconnu

territorial de milieu ouvert de Mâcon (Saône-et-Loire) au 1er septembre 2010 Mutation ou déplacement des agents de la direction à compter du 1er juin 2010 SERVICES CONCERNÉS CONDITIONS DE VERSEMENT Direction territoriale Cher-Indre, sise à Bourges

Article 2-1

Code inconnu

, situé au Palais des Sports Laura Flessel, rue Victor-Hugues, 97170 Petit-Bourg ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Sainte-Anne, situé dans le périmètre formé par la plage du Bourg et la rue de la Plage, selon

LEGIARTI000024423112

Code inconnu

LISTE DES ITINÉRAIRES LOCAUX SOUMIS À LA TAXE NATIONALE SUR LES VÉHICULES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES COLLECTIVITÉ ROUTE COMMUNE ROUTE ROUTE COMMUNE AIN D 1083 ex-N 83 BOURG-EN-BRESSE D 1075, boulevard John-Kennedy Limite de département

Article 5

Code inconnu

Michel-de-L'Hospital 03016 MOULINS Ardèche Rue Pierre-Filliat 07007 PRIVAS Cantal 2, cours Monthyon 15005 AURILLAC Charente 7-9, rue de la Préfecture 16017 ANGOULÊME Charente-Maritime 38, rue Réaumur 17017 LA ROCHELLE Cher Place Marcel-Plaisant 18020 BOURGES

Article Annexe III

Code inconnu

Cher Bourges. Corrèze Brive-la-Gaillarde (pôle multimodal de la gare). Côte-d'Or Dijon, Beaune. Doubs Besançon, Montbéliard. Drôme Montélimar, Valence. Eure-et-Loire Chartres. Finistère Brest, Chateaulin, Concarneau, Quimper. Gard Nîmes.

Article 1

Code inconnu

de jeunes enfants VERSAILLES Cergy-Pontoise Ecole pratique du service social Diplôme d'Etat d'assistant de service social VERSAILLES Versailles Institut de formation sociale des Yvelines Diplôme d'Etat d'assistant de service social VERSAILLES Bourg-la-Reine

Article 4

Code inconnu

Article ANNEXE III

Code inconnu

Saint-Laurent-du-Maroni (département de la Guyane) : Charbonnière, centre-bourg - berges du fleuve Maroni, de la parcelle section AB n° 16 à la crique Saint-Laurent ; - Ouest de la crique Saint-Laurent, du fleuve Maroni à la rue Léa-Chapelain,

Article ANNEXE III

Code inconnu

RÉGIONS ET DÉPARTEMENTS Région lyonnaise Ain ARRONDISSEMENTS Bourg-en-Bresse CANTONS Montluel, Trévoux (sauf les communes de Beauregard et Jassans-Riottier).

Article 1

Code inconnu

Institut des sciences sociales du travail, 16, boulevard Carnot, 92340 Bourg-la-Reine. Institut d'études sociales de l'UFR-ESE de l'université Pierre Mendès France Grenoble-II, BP 47,38040 Grenoble Cedex 9.

Article 3

Code inconnu

Versailles ; -directeur de greffe adjoint de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, Paris (deux emplois) ; - directeur de greffe du tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence, Amiens, Angers, Avignon, Beauvais, Béthune, Béziers, Bordeaux, Boulogne-sur-Mer, Bourg-en-Bresse

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Trivier-sur-Moignans, Thoissey, Trévoux, Villars-les-Dombes : zone de sismicité faible ; – les communes de Buellas, Montcet, Le Montellier, Montluel, Montracol, Le Plantay, Polliat, Saint-André-sur-Vieux-Jonc, Saint-Denis-lès-Bourg

Article Annexe

Code inconnu

. : : : : : : : : :------------------:---------------------: : Cour d'appel de Lyon : : : : : Belley : Tribunal de grande : : : instance de Belley : : : : : Bourg-en-Bresse : Tribunaux d'instance: : : de Bourg-en-Bresse :

Article ANNEXE 4

Code inconnu

Bourges (département du Cher) : Bourges-Nord : Chancellerie, Gibjoncs, Turly, Barbottes Partie principale : - rue des Frères-Michelin jusqu'à l'avenue du Maréchal-Lyautey ; - avenue du Maréchal-Lyautey jusqu'à la limite Nord de la parcelle section

Article Annexe I

Code inconnu

Cher Bourges. Corrèze Brive-Souillac. Corse-du-Sud Ajaccio - Campo-del-Oro, Figari - Sud-Corse. Haute-Corse Bastia - Poretta, Calvi - Sainte-Catherine. Côte-d'Or Dijon-Longvic. Côtes-d'Armor Lannion, Saint-Brieuc - Armor.

Article Annexe II

Code inconnu

clairet R 170 merlot 13,00 Bordeaux rosé Rs 170 merlot 10,00 13,00 Côtes de Castillon R 189 merlot 13,50 Premières Côtes de Blaye R 189 merlot 13,50 Blaye R 194 merlot 11,00 14,00 Bordeaux Côtes de Francs R 189 merlot 10,50 13,50 Bourg

LEGIARTI000042967907

Code inconnu

18000 BOURGES R 2020 ARMEE DE TERRE ECOLES MILITAIRES DE BOURGES 18000 BOURGES R 2020 ARMEE DE TERRE ECOLES MILITAIRES DE BOURGES - COMMANDEMENT DES CIEC 18000 BOURGES R 2020 ARMEE DE TERRE ECOLE DE L'AVIATION LEGERE DE L'ARMEE DE TERRE - LE LUC

LEGIARTI000024611128

Code inconnu

- FERMETURES DE SERVICES DONNANT LIEU AU VERSEMENT DE LA PRIME DE RESTRUCTURATION OPÉRATION DE RESTRUCTURATION CONDITIONS DE VERSEMENT Fermeture de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Ain sise à Bourg-en-Bresse

Article ANNEXE I

Code inconnu

: : : Clermont-Ferrand : Bourg-Lastic, Herment, : : : : Rochefort-Montagne, : : : : Saint-Amant-Tallende, : : :

Page 10 · 344 résultats

← Précédent Suivant →