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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
65ab752636bfc00008d68d91
19 janvier 2024
19 janvier 2024
avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMEE SAS [5] [Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Anne-Laure DENIZE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0276 substituée par Me Mathilde
Source officielleChambre Sécurité Sociale
679331cf31df9338379d2751
21 janvier 2025
21 janvier 2025
12 Juin 2023 ENTRE APPELANT : Monsieur [H] [V] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Laurent SAUTEREL de la SELARL TESSARES AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Mathilde
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
659f96bb3328fa00087a257e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
2024 DEMANDERESSE AU DÉFÉRÉ : Société [4] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Anne-laure DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Mathilde
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68a6340a1abbd5bba7dab66f
2 avril 2025
2 avril 2025
DE LA MAYENNE Audience publique du 02 Avril 2025 DEMANDEUR (S) : Société [4] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Anne-Laure DENIZE substituée par Maître Mathilde BOURGES, avocats au barreau
Source officiellePS ctx technique
65a192000ddb77892695c475
11 janvier 2024
11 janvier 2024
2018 JUGEMENT rendu le 11 Janvier 2024 DEMANDERESSE Société [5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître Anne-Laure DENIZE, avocat au barreau de PARIS, substituée par Maître Mathilde
Source officielleSécurité sociale
6037454c2cfa17238e94d004
5 mai 2015
5 mai 2015
Localité 3] [Localité 1] maladie professionnelle de monsieur [U] [T] représentée par Me Anne-Laure DENIZE de l'Association KUPERMAN-ARNAUD-DENIZE, avocats au barreau de PARIS, substituée par Me Mathilde
Source officielleChambre Sécurité Sociale
66177dabe5d80f0008c2e812
9 avril 2024
9 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELEURL Anne-Laure Denize CPAM DU CHER EXPÉDITION à : SOCIETE [4] Pôle social du Tribunal judiciaire de BOURGES
Source officiellePS ctx technique
65a191fd0ddb77892695c408
11 janvier 2024
11 janvier 2024
2018 JUGEMENT rendu le 11 Janvier 2024 DEMANDERESSE Société [6] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Maître Anne-Laure DENIZE, avocat au barreau de PARIS, substituée par Maître Mathilde
Source officiellePS ctx technique
65a192010ddb77892695c481
11 janvier 2024
11 janvier 2024
2018 JUGEMENT rendu le 11 Janvier 2024 DEMANDERESSE Société [6] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Maître Anne-Laure DENIZE, avocat au barreau de PARIS, substituée par Maître Mathilde
Source officielleChambre sociale
6704cb662f5f3246ff3814b6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
sous le n° 20/00254 APPELANTE : Société [4] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Anne-laure DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS substituée par Maître Mathilde
Source officielleChambre sociale
6704cb662f5f3246ff3814b8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
sous le n° 20/00256 APPELANTE : Société [4] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Anne-laure DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS substituée par Maître Mathilde
Source officielleChambre Sécurité sociale
64b62d7c0b444605db3f5cfb
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Monsieur [H], muni d'un pouvoir INTIMEE : Société [4] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Maître Anne-laure DENIZE, avocat au barreau de PARIS, substituée par Maître Mathilde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69d7365acdc6046d479a6d82
8 avril 2026
8 avril 2026
Références : 22/00525 **** APPELANTE : LA SAS [1], [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Anne-Laure DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Mathilde
Source officielleChambre sociale
670a115bf178dc2492b0fa1c
10 octobre 2024
10 octobre 2024
sous le n° 20/00251 APPELANTE : S.A.S. [4] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Anne-laure DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS substituée par Maître Mathilde
Source officielleChambre Sécurité sociale
64b62d7c0b444605db3f5d01
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[G] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Anne-laure DENIZE, avocat au barreau de PARIS, substituée par Maître Mathilde BOURGES, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : LA CAISSE PRIMAIRE
Source officielleChambre Sécurité sociale
64b62d7b0b444605db3f5cf9
13 juillet 2023
13 juillet 2023
représentée par Monsieur [N], muni d'un pouvoir INTIMEE : LA TOQUE ANGEVINE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Anne-laure DENIZE, avocat au barreau de PARIS, substituée par Maître Mathilde
Source officielle5e Chambre
615e0dfac25a97f0381f50ff
23 octobre 2014
23 octobre 2014
avocat au barreau de TROYES APPELANT **************** Société BOUYGUES BÂTIMENT ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Anne-Laure DENIZE, substitué par Me Mathilde
Source officielleChambre Sécurité Sociale
679331cf31df9338379d2747
21 janvier 2025
21 janvier 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : [5] SELEURL Anne-Laure Denize EXPÉDITION à : SOCIETE [9] Pôle social du Tribunal judiciaire de BOURGES ARRÊT
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69d73656cdc6046d479a6cd0
8 avril 2026
8 avril 2026
Références : 22/00456 **** APPELANTE : LA SAS [1], [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Anne-Laure DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b7e
3 décembre 2015
3 décembre 2015
SEINE non comparant INTIMEES Société BREZILLON 128 Rue de Beauvais 60280 MARGNY LES COMPIEGNE représentée par Me Tanguy DECAUP, avocat au barreau de PARIS, toque : E0170 substitué par Me Mathilde
Source officiellePage 1 sur 27