[T] en le laissant positionner seul, en vue de leur découpe, des poutres métalliques, sans être aidé par un autre salarié ayant reçu une formation appropriée, la cour d'appel a violé les articles

non dans celle du mandrin; qu'il n'est pas contestable que la présence d'un dispositif protecteur tant au niveau du mandrin qu'au niveau du porte-outil ne pouvait empêcher l'éjection de la barre métallique

Kim A... avait recelé des métaux provenant de vols après avoir relevé qu'il « expliquait qu'il avait bien constaté des transactions portant sur l'achat de câbles en cuivre mais s'il avait aidé sa femme

fréquemment soulevées lors de leur fabrication implique nécessairement la possibilité qu'un employé passe dessous pour une raison ou pour une autre et ce le bras tendu, étant observé qu'une cale métallique

un précédent constat le 15 octobre 1990 les mentionnant ; "que, de surcroit, l'état des lieux dressé par monsieur l'inspecteur dvisionnaire Pierre A... le 24 août 1992 révèle que des matériaux métallique

puis la société Eiffage métal, M.

; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de déclarer le licenciement sans cause réelle et sérieuse et de le condamner à verser au salarié certaines sommes au titre de la rupture et pour la médaille

11 décembre 2018), Mme P... a été victime d'une chute au sein d'un magasin exploité par la société Carrefour hypermarchés (la société Carrefour), après avoir trébuché sur un panneau publicitaire métallique

part, qu'il résultait du procès-verbal de constat dressé le 11 janvier 1989 à sa requête, que la commune de Martigues avait "fait procéder à l'implantation de deux piquets, reliés par une chaîne métallique

joint d'étanchéité avait réellement été défaillant, les fumées ardentes auraient envahi, par ce pertuis, la chambre de convection située dans la coupole de l'appareil d'où par les quatre conduits métalliques

titre de l'année 1992, le conseil de prud'hommes a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 223-2 du Code du travail et de l'article 60 de la convention collective de l'industrie des métaux

X..., délégué du personnel de la société Air Métal, licencié le 19 mai 1988 après autorisation de l'inspecteur du travail, a saisi le conseil de prud'hommes d'une demande d'indemnisation du préjudice résulant

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 14 DÉCEMBRE 2022 1°/ Le syndicat CFDT des métaux

maçonneries à base de produits industriels ou de matériaux naturels, couverture - étanchéité, couvertures par petits éléments, murs rideaux et enveloppes vitrées du bâtiment, bardages, vêtures, bois métal

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des travaux de peinture d’infrastructures métalliques

relative à l'acquisition de la société Savoie Métal Toiture SAS par la société Decaber SA

la société Euro vendings medals dirigée par M.

située au cinquième étage ; qu'elle-même construisait sur toute la périphérie de la partie "solarium" un muret de 20 centimètres de hauteur devant permettre de fixer plus solidement la rambarde métallique