16 Charente L’Isle-d’Espagnac 16 Charente Linars 16 Charente Magnac-sur-Touvre 16 Charente Mornac 16 Charente Nersac 16 Charente Puymoyen 16 Charente Ruelle-sur-Touvre 16 Charente Saint-Michel

Article 221-V/27

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- Convention SOLAS ; Complétées des codes pertinents pour les navires concernés et obligatoires à bord des navires effectuant une navigation internationale - Code maritime international des marchandises dangereuses (code IMDG).

Article Annexe V

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Fonction et utilité du balisage - Les principes généraux de la signalisation des routes maritimes Les Etats fournissent, en application de la Convention internationale sur la sauvegarde de la vie humaine en mer (Convention SOLAS), des aides à la navigation

LEGIARTI000050742546

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Morsang-sur-Seine, La Norville, Nozay, Ollainville, Ormoy, Orsay, Palaiseau, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté, Quincy-sous-Sénart, Ris-Orangis, Saclay, Saint-Aubin, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Michel-sur-Orge

Article 2-4

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Darcy, 21000 Dijon, selon la cartographie en annexe n° 25 ; 8° Dans le département du Doubs (25) : - du 26 juillet au 11 août 2024 puis du 28 août au 1er septembre 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Besançon, situé au complexe sportif Michel

LEGIARTI000021809793

—

Saint-Martin-d'Audouville, Saint-Martin-de-Bonfossé, Saint-Martin-de-Cenilly, Chaulieu, Saint-Martin-de-Landelles, Saint-Martin-de-Varreville, Saint-Martin-le-Bouillant, Saint-Martin-le-Hébert, Saint-Maur-des-Bois, Saint-Maurice-en-Cotentin, Saint-Michel-de-la-Pierre

Article Annexe II

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, 91160 Longjumeau, de 1969 à 1983, et CECF/ ACF/ Fours Ripoche : 1, rue des Marais, 91720 Maisse, de 1973 à 1996 ; Française d'isolation industrielle, chemin des Processions, 91240 Saint-Michel-sur-Orge : de 1966 à 1994 ; ISOMACO, 13-17 rue Saint-Germain

Article 221-II-1/03-6

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Les moyens d'accès doivent être inspectés avant d'être utilisés pour effectuer les visites en conformité avec la règle I/10 de la Convention SOLAS, ou parallèlement à ces visites. 3.

Article 21.7

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aqueuses doit être calculé à moins que la totalité des composants ne soient ininflammables. 21.7.11.3 Il y a lieu de noter que le transport de cargaisons liquides en vrac dont le point d'éclair est ≤ 60°C est soumis aux autres règles de la Convention SOLAS

Article AOC "Pays d'Auge"

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Saint-Julien-de-Mailloc, Saint-Julien-sur-Calonne, Saint-Laurent-du-Mont, Saint-Léger-Dubosq, Saint-Martin-aux-Chartrains, Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière, Saint-Martin-de-la-Lieue, Saint-Martin-de-Mailloc, Saint-Martin-du-Mesnil-Oury, Saint-Michel-de-Livet

Article 57

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ou toute personne exerçant en droit ou en fait un pouvoir de contrôle ou de direction dans la gestion ou la marche d'un navire battant pavillon d'un Etat non partie à la convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS

Article 221-II-1/12

—

paragraphes 6 et 7 de l'article 221-II-1/12 après la date d'entrée en vigueur de cet article, fixée au 1er janvier 2009, se reporter à la circulaire MSC.1/1211 relative à l'interprétation uniforme de la règle 12 du chapitre II-1 révisé de la Convention SOLAS

Article 221-III/03

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adopté par la résolution MSC.48(66), tel qu'éventuellement modifié par l'Organisation, à condition que les amendements soient adoptés, soient mis en oeuvre et prennent effet conformément aux dispositions de l'article VIII du chapitre I de la convention SOLAS

Article Annexe 5

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CN FRA000602526 EMACLES FC FRA000614197 LAE-DIVINE-AMAND-THI CH FRA000614203 EMAVADEL CN FRA000626604 REGARDE AILLEURS CN FRA000626614 P'TIT DJIMY CN FRA000626625 THIERISA CN FRA000626628 SAINT MICHEL

Article Annexe 3

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Rue Gustave-Michel jusqu'à la rue du 8-Mai-1945. Rue du 8-Mai-1945 prolongée jusqu'à l'allée A. Allée A jusqu'à la rue C. Rue C jusqu'à l'avenue Jean-Jaurès.

Article ANNEXE

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Paray-Vieille-Poste. 91494 Le Plessis-Pâté. 91521 Ris-Orangis. 91534 Saclay. 91538 Saint-Aubin. 91549 Sainte-Geneviève-des-Bois. 91552 Saint-Germain-lès-Arpajon. 91560 Saint-Jean-de-Beauregard. 91570 Saint-Michel-sur-Orge

Article Annexe V

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FRA000601016 EQUINANDRA CH FRA000602078 TIN-DAN CN FRA000602526 EMACLES FC FRA000614197 LAE-DIVINE-AMAND-THI CH FRA000614203 EMAVADEL CN FRA000626604 REGARDE AILLEURS CN FRA000626614 P'TIT DJIMY CN FRA000626625 THIERISA CN FRA000626628 SAINT-MICHEL

Article Annexe

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-Van-Gogh, Neuilly-Plaisance (93) Section C n° 3361 9 086 850 104 Bâtiment ORLYVAL, bâtiment administratif d'Orlyval Chemin de Fresnes, Wissous (91) Section C n° 94 pour partie 273 312 105 Immeuble MICHEL BIZOT, logistique et génie climatique 37,

Article 2

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, situé place du Barrage du Mont-Saint-Michel, incluant le parking public délimité par la caserne Ardevon à l'ouest, à Pontorson dans le département de la Manche (50), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et

Article 229-II-1.10

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Compartimentage Aux fins du présent article et des suivants, l'expression "la Convention" désigne la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (Convention SOLAS), en vigueur à la date de la pose de la quille du navire, et les

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