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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
67948305c6ca88188aff6aa4
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Ducros et enfin Mory Global.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
679334c454e6f046d26ca41a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Mory Ducros. La S.A.S.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
679334c454e6f046d26ca41c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Mory Ducros. La S.A.S.
Source officielle4ème / 5ème SSR
CETAT:CETATEXT000031587388
7 décembre 2015
7 décembre 2015
A..., le syndicat des transports CGT Mory-Ducros et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
62c67c79ca9bf263790308ea
6 juillet 2022
6 juillet 2022
La société Mory-Ducros est issue de la fusion, le 31 décembre 2012 à effet rétroactif au 1er janvier 2012, des sociétés Ducros Express et Mory SAS.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01007
16 octobre 2012
16 octobre 2012
Y... et Z..., en qualité d'administrateurs judiciaires de la société Mory Team ; Donne acte à la société Moyrand-Bailly et à M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00461_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Sur la recevabilité de l'appel principal du maire de la commune de Mouy : 2.
Source officiellecomm
613723f1cd5801467741032e
29 octobre 2002
29 octobre 2002
suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 31 mai 2000) qu'importatrice de vêtements fabriqués en Allemagne, la société Hugo Boss France (société Hugo Boss) en a confié le transport à la société Mory
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006454
15 juin 2007
15 juin 2007
Article 2 : Le surplus de la requête de la SA MORRY-FRANCE est rejeté.
Source officielle7ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:489571.20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
O R D O N N E : ---------------- Article 1er : Il est donné acte du désistement de la commune de Mitry-Mory et de la société SMACL Assurances.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0e05c25a97f0381f5164
25 septembre 2014
25 septembre 2014
, ès qualités d'ayant droit à titre universel des sociétés MORY GROUP et FINANCIERE MORY ayant son siège [Adresse 4] [Localité 5] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00948_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Une note en délibéré, présentée par la commune de Prats-de-Mollo-la-Preste, a été enregistrée le 7 janvier 2026. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e572
14 juin 2011
14 juin 2011
Le 01/ 08/ 2002, la société MOLE VACANCES a dénoncé son affiliation au réseau AFAT.
Source officiellecomm
6079d35d9ba5988459c58a2d
21 juin 1982
21 juin 1982
GARD), DEVANT FAIRE PARVENIR A HULL (GRANDE BRETAGNE), A LA SOCIETE EURO SELL LEISURE PRODUCTS LTD, ONZE COLIS CONTENANT DES ARTICLES DE PEAU, LES A REMIS A CET EFFET, LE 4 NOVEMBRE 1974, A LA SOCIETE MORY
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00779
8 avril 2009
8 avril 2009
Y..., à la société Mory Team indiquant que les services – chauffeur national, international et de ligne – étaient non grévistes lors des faits ; que, dès lors, en reprochant à la société Mory Team de ne
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01207
29 novembre 2011
29 novembre 2011
X... en contrefaçon de marque et en concurrence déloyale leur reprochant de faire usage de la marque française semi-figurative " MOOPY " déposée le 2 mai 2005 par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be46
12 juin 2008
12 juin 2008
Mory Pantin.
Source officielleChambre Sociale
6864bdf0cf476b3ae0258575
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[V] [S] a été engagé en contrat à durée indéterminée par la société Mory Ducros le 27 juillet 1994.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616355d6bf1fa7f870d2a006
8 septembre 2010
8 septembre 2010
MORY TEAM agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Me
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008008242
29 juillet 1998
29 juillet 1998
Henri MOLL demeurant à Roussel, à Fongrave Castelmoron (47260) ; Vu la requête, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Bordeaux le 12 décembre 1994, présentée par M. MOLL ; M.
Source officiellePage 10 sur 209
SINAVYIGEZE, Gray, Molly
25/08/2026
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MOLLY INVEST
19/08/2026
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MVL, MOLLY-B
Acte sous seing privé en date du 31/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE DE POINTE A PITRE le 04/08/2026, Dossier 202600016232. Référence : 9714P322026A01137. Adresse de l'ancien propriétaire : 2 Immeuble Les Arcades 97118 SAINT-FRANCOIS. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Centre Commercial les Arcades Lieudit Sainte Marie 97118 SAINT-FRANCOIS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
16/08/2026
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FELTS, Molly, Nicole
07/08/2026
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MOLLY'S invest
30/07/2026
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