conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen, tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que la société Olivier

sont plantés, les intimés rappelant cependant que devant le premier juge, les époux X... s'étaient prévalus de l'existence d'une vingtaine d'oliviers.

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 30 JUIN 2022 La société Olivier

La société anonyme d’économie mixte (« SAEM ») Les Sables-d’Olonne Plaisance a lancé une procédure de consultation relative à la mise aux normes de l’aire de carénage du port de plaisance « Port Olona

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 142-1 et L. 143-1 du code de la sécurité sociale ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Versailles, 7 décembre 2004), que la société Olin

.., demeurant Construction des Achards, 50, place de l'Hôtel de ville, 85150 La Mothe-Achard, en cassation de deux jugements rendus le 15 septembre 1997 par le conseil de prud'hommes des Sables-d'Olonne

Olivier, - Y...

des virements inexpliqués avaient été effectués par cette société sur le compte de Mireille Z..., à savoir une somme de 901,94 euros (5 916,37 francs) au mois d'août 1998, ainsi que sur celui de Marc Olivier

Pierre-yves LE GUILLY, avocat au barreau des SABLES D’OLONNE DEFENDERESSES S.A.S.

décision de toute base légale au regard des textes susvisés ; d "2°/ aux motifs, d'autre part, que "les produits Arkofluides sont présentés sous forme de gélules contenant des huiles de foie de morue, d'olive

faculté résultant des dispositions de l'article 485 du Code de procédure pénale, a rendu l'arrêt alors que l'arrêt mentionne que la cour d'appel était composée, lors des débats et du délibéré, de Mmes Olivier

Par jugement en date du 24 septembre 2019, le juge de l'application des peines des Sables-d'Olonne a rejeté la demande d'aménagement de peine.

d'accusation, le 19 mars 1998, et restées sans réponse, les parties civiles faisaient valoir que Jean-Michel X... avait toujours pratiqué le saut à la perche sous la direction et les conseils dispensés par Olivier

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 26 janvier 1999, qui, pour infractions à la législation sur les contributions indirectes, l'a condamné à une amende fiscale

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a dit qu'il n'y avait pas lieu à suivre en l'état dans l'information contre X... du chef d'homicide involontaire sur la personne de Pierre-Olivier

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué partiellement confirmatif, que la caisse de crédit mutuel du Château d'Olonne

La société Fidoma La société Banque Sainte Olive M. Didier Domange — 3 mises hors de cause

EXPRO, JCP de SABLES D'OLONNE.

Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, 253 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que siégeait comme second assesseur de la cour d'assises Olivier

motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a dit qu'il existait contre Farid X... des charges suffisantes de recel de cadavre; "aux motifs qu'Alain B... a avoué avoir étranglé Olivier