Codes de loi français

Article Annexe IV

Avoines Lins Brôme Astéracées : Dactyles Nyger Fétuques Tournesol Fléoles Fabacées : Millet jaune, perlé Fenugrec Mohas Féveroles Pâturin commun Gesses cultivées Ray-grass Lentilles Seigles Lotier corniculé Sorgho fourrager Lupins (blanc

Article R1233-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 30 > 66

Sont le cas échéant annexés à chaque procès-verbal par collège les enveloppes mises à part sans être ouvertes et les bulletins blancs ou nuls.

Article 1

Poule d'eau à cachet blanc. Fulica americana. Foulque américaine. Poule d'eau à cachet blanc. Porzana carolina. Râle de Caroline. Râle. Charadriiformes Recurvirostridés. Himantopus himantopus. Echasse blanche.

Article 13

Au tableau III des fiches personnelles de propriétaires et des fiches d'immeuble, une ligne est laissée en blanc entre chaque formalité.

Article 2

La décoration de chevalier de l'ordre du Mérite agricole consiste en une étoile à six rayons émaillés de blanc ; le centre, entouré d'épis, présente à l'avers l'effigie de la République avec la légende "République française" et au revers la devise "Mérite

Article Annexe art. 29

Dans tout scrutin, les bulletins blancs ou nuls sont considérés comme suffrages exprimés. En cas d'empêchement, un commissionnaire agréé peut se faire représenter par un autre commissionnaire agréé.

Article 3 bis

Faire réaliser les couches de fondation de chaussée (matériaux blancs ). Faire réaliser les couches de roulement de chaussée (matériaux noirs ). Faire réaliser un chantier de voiries et réseaux divers ou d'aménagement urbain.

Article D6311-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 74 > 97

l'attestation de formation aux gestes et soins d'urgence de niveau 1 et de niveau 2 ; 2° De contribuer à la formation à l'attestation spécialisée aux gestes et soins d'urgence face à une situation sanitaire exceptionnelle, notamment dans le cadre du plan blanc

Article R312-58-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 54

Les entreprises mentionnées au premier alinéa peuvent être autorisées à acquérir et à détenir des munitions inertes ou à blanc. Ces dispositions sont applicables aux locataires et utilisateurs des armes en cause.

Article D719-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 01 > 02

Les bulletins blancs et nuls sont annexés au procès-verbal ainsi que les enveloppes non réglementaires et contresignés par les membres du bureau. Chacun des bulletins annexés doit porter mention des causes de l'annexion.

Article 6

suivante : direction générale de l'INSEE, section concours et examens, timbre C 269,18, boulevard Adolphe-Pinard, 75675 Paris Cedex 14 (courriel : concours@insee.fr), ou direction de l'ENSAI, service des admissions, campus de Ker Lann, rue Blaise-Pascal

Article 5-12

A l'exception des panneaux SR3e, les panneaux SR3 comportent une partie centrale à fond blanc portant des pictogrammes et inscriptions de couleur noire.

LEGIARTI000021686149

Reconversion variétale par plantation ou surgreffage des variétés auxerrois B, chardonnay B, gamay N, pinot blanc B, pinot gris G, pinot noir N. 2.

Article 67

N'entrent pas en compte dans le résultat du dépouillement : Les bulletins blancs ; Les bulletins désignant une liste qui n'a pas été régulièrement enregistrée ; Les bulletins dans lesquels les votants se sont fait connaître ; Les bulletins trouvés dans

Article Annexe I

70 € par heure Travaux dirigés et travaux pratiques 10 € par heure 20 € par heure 30 € par heure Evaluation pédagogique Correction de travaux écrits (devoirs, copies, notes, etc.) 1,5 € 2 € 3 € Participation à des oraux ou jurys blancs

Article 8

0 m 20 pour l'ide, la lotte, l'alose et la lamproie ; 0 m 14 pour la brème et la perche, longueur mesurée de la pointe du museau au milieu de l'échancrure de la queue. 0 m 11 pour les écrevisses à pieds rouges ; 0 m 09 pour les écrevisses à pieds blancs

Article 3

Ce pictogramme, dont le modèle figure en annexe III, a la forme d'un rond rouge barré, sur fond blanc, d'au moins un centimètre de diamètre dans lequel se trouve une femme enceinte en noir.

Article A4241-48-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Tout bateau incapable de manœuvrer doit, en cas de besoin, outre la signalisation prescrite par les autres dispositions de la présente section, montrer : De nuit : ― soit un feu rouge balancé ; dans le cas des menues embarcations, ce feu peut être blanc

Article Annexe 2

Cartes des régions de provenance des espèces suivantes : (cartes non reproduites ; veuillez consulter le fac-similé) Sapin pectiné, sapin de Vancouver, érable champêtre, érable plane, érable sycomore, aulne glutineux, aulne blanc, bouleau verruqueux,

Article D355-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 95

Le ruban blanc mesure 4 cm de large. La médaille est offerte par l'Etat aux récipiendaires ou aux familles des victimes.