Codes de loi français

LEGIARTI000021330281

Champagnole 39097 2,750 % 374 Deschaux 39193 37,734 % 560 Dole 39198 0,570 % 230 Larderet 39277 36,111 % 44 Lons-le-Saunier 39300 1,100 % 322 Moirans-en-Montagne 39333 8,225 % 304 Moissey 39335 35,519 % 340 Vincelles 39576 41,547 % 248 Saint-Paul-lès-Dax

Article Annexe

Saint-Bardoux. 26295 Saint-Barthélemy-de-Vals. 26297 Saint-Bonnet-de-Valclérieux. 26298 Saint-Christophe-et-le-Laris. 26310 Saint-Laurent-d'Onay. 26313 Saint-Marcel-lès-Valence. 26319 Saint-Michel-sur-Savasse. 26323 Saint-Paul-lès-Romans

Article Annexe 1

Val-de-Marne SIP de L'Hay-les-Roses CDI de L'Hay-les-Roses 01/12/2010 94 - Val-de-Marne SIP de Vincennes CDI de Vincennes 01/12/2010 94 - Val-de-Marne SIP de Champigny-sur-Marne CDI de Champigny-sur-Marne 01/12/2010 974 - La Réunion SIP de Saint-Paul

Article ANNEXE

06114 Saint-André. 06115 Saint-Antonin. 06117 Saint-Blaise. 06118 Saint-Cézaire-sur-Siagne. 06121 Saint-Jean-Cap-Ferrat. 06122 Saint-Jeannet. 06123 Saint-Laurent-du-Var. 06126 Saint-Martin-du-Var. 06128 Saint-Paul

Article 1

Rebeuville, Remicourt, Remoncourt, Removille, Repel, Robecourt, Rocourt, Rollainville, Romain-aux-Bois, Rouvres-en-Xantois, Rouvres-la-Chetive, Rozerotte-et-Menil, Rozières-sur-Mouzon, Ruppes, Saint-Julien, Saint-Menge, Saint-Ouen-les-Parey, Saint-Paul

Article Annexe I

agronomique des déchets ou des effluents destinés à l'épandage : - matière sèche (%) ; matière organique (%) ; - pH ; - azote global ; - azote ammoniacal (en NH4) ; - rapport C/N ; - phosphore total (en P2O5) ; potassium total (en K2O) ; calcium total (en CaO

Article Annexe 13

nombre total de bénéficiaires ayant eu un examen de prévention, - nombre de programmes de soins réalisés / nombre de programme de soins proposés, - analyse du type d'actes prodigués au cours de l’examen de prévention, - analyse de l'indice de carie CAO

Article ANNEXE

Frontignan La Peyrade ; Quartier Nord Lodève Les Gobelins, Cité Montifort, Saint-Martin Lunel Cité La Roquette, L'Abrivado, La Brèche Montpellier Gély, Figuerolles ; La Paillade ; Les Cévennes ; Pas du Loup, Val de Croze, Paul

Article Annexe I (suite)

La compréhension du volume, de l'espace, s'acquiert par un travail de forme sur la matière tout en développant une gestuelle propre à la nature du matériau (traditionnel comme la plastiline ou la cire, ou virtuel avec les logiciels de CAO/DAO).

LEGIARTI000030366608

Libellé CPU CPAM Bayonne Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 630781003 Finess géographiques 630000420 Etablissement CENTRE HOSPITALIER ISSOIRE PAUL

Article 1

III Gestionnaire en arts culinaires et restauration. 334 5 ans ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE DES ARTS CULINAIRES ET DE L'HOTELLERIE (INSTITUT PAUL BOCUSE).

LEGIARTI000022970363

Saint-Laurent-du-Pape, Saint-Laurent-les-Bains, Saint-Laurent-sous-Coiron, Saint-Martin-de-Valamas, Saint-Martin-sur-Lavezon, Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Mélany, Saint-Michel-d'Aurance, Saint-Michel-de-Boulogne, Saint-Michel-de-Chabrillanoux, Saint-Paul-le-Jeune

Article 1

(CODES) IV Praticien(ne) SPA 330t 5 ans MAESTRIS IV Socio esthéticien(ne) 331t 5 ans Paris Beauty Academy (PBA) III Géomètre-géomaticien 121b 231n 326m 3 ans Ecole nationale des sciences géographiques (ENSG) III Chargé de projets industriels CAO

LEGIARTI000037561715

Shenzhen Ecole internationale de Shekou * Chine Wuhan Ecole française internationale de Wuhan * Chypre Nicosie Ecole franco-chypriote de Nicosie * * Colombie Bogota Lycée Louis Pasteur * * * Lycée : séries ES, L et S Colombie Cali Lycée français Paul

Article ANNEXE 1

(A) Montant des versement à fin décembre 2020 pour le dispositif (B) Montant total des demandes de remboursement pour le dispositif 2 (C) Montant des versement à fin Oct. 2020 pour le dispositif (D) Bourgogne-Franche-Comté 1251 1251 250000221 CH PAUL

Article B (2)

Absence certifiée dans le pays d'origine de : - Cadang-cadang ; - Jaunissement mortel du cocotier ; - Maladie de Kaincope, ou maladie du cap Saint-Paul ou flétrissement brun, - Dépérissement foliaire ; - Red Ring Disease ; - Phytomonas sp.

Article (35 à 38)

Avenue du Grand Sud Avenue de Bordeaux CHAMBRAY-LES-TOURS D 37 CHAMBRAY-LES-TOURS 37 Avenue Charles de Gaulle D 801 SAINT-CYR-SUR-LOIRE Avenue de la Tranchée TOURS 37 Quai de Marmoutier Quai Paul-Bert

Article Annexe Ia

Progiciels de gestion intégrée Logiciels CAO... Outils de relevés de mesures. Appareil photographique. Matériels de fabrication multi matériaux.

Article 1

III Concepteur en mécanique sur CAO. 251 n 5 ans CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE (CFP) LA JOLIVERIE.

Article 1

Louviers 1 (ajouté à compter du 1er septembre 2021) Tribunal judiciaire de Rouen 2 Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion Tribunal judiciaire de Mamoudzou 1 Tribunal judiciaire de Saint-Denis de la Réunion 1 Tribunal de proximité de Saint-Paul