Codes de loi français

Article Annexe 5

CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 IMMATRICULATION QUARTIER NOM NAVIRE 658867 BL DIEU A BIEN FAIT 1 779894 DK MANOOT'CHE 2 925621 BL ATLANTIS 3 925658 BL SAINT PHILIPPE

Article Annexe 5

CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 IMMATRICULATION QUARTIER NOM NAVIRE 658867 BL DIEU A BIEN FAIT 1 779894 DK MANOOT'CHE 2 925621 BL ATLANTIS 3 925658 BL SAINT-PHILIPPE

Article 229-II-2.13

inférieure à 35 mètres, autres que les navires-citernes, l'équipement suivant est prévu : - un appareil respiratoire d'un type approuvé ; et - une lampe-torche ; et - une paire de gants en matériau peu inflammable ; et - une ligne de pompier ; et - une barre

Article 1

l'Yonne Site de Champs-sur-Yonne Bretagne EPLEFPA de Saint-Aubin-du-Cormier Site de Saint-Aubin-du-Cormier EPLEFPA de Châteaulin-Morlaix-Kerliver Site de Morlaix Centre EPLEFPA du Loiret Site de Beaune-la-Rolande EPLEFPA du Loiret Site des Barres

Article Annexe IV

) (9) (10) X X Décapitation X X X (11) (12) X X X X Etourdissement électrique (13) (13) X (13) X (13) (13) (13) X Gaz inertes (Ar, N2) X X X X X (14) X Abattage par balle X X (15) X X X (16) (15) X Les méthodes correspondant aux cases barrées

Article R224-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 92

tendeur ; m) Pédaliers monobloc ; n) Roues d'inertie ; o) Axes de plateau ; p) Guidons ; q) Potences ; r) Molettes ; s) Pieds ; t) Carters ; 10° Rameurs : a) Repose-pieds ; b) Sangles pour repose-pieds ; c) Roulettes guide sangle ; d) Barres

Article 5-7

Le panneau est à fond noir, les inscriptions sont de couleur blanche et la barre transversale de couleur rouge. Panneau E34c. Entrée sur une aire autoroutière. Le panneau est à fond bleu et les inscriptions sont de couleur blanche. Panneau E34d.

LEGIARTI000050066316

Lycées général et technologique Jacques Chirac (cité internationale) - Marseille 2e Arrondissement 0840001V Lycée polyvalent Charles De Gaulle- Apt 0840004Y Lycée général et technologique Théodore Aubanel - Avignon 0840005Z Lycée polyvalent Philippe

Article Annexe unique (suite)

disposition de télécommande de télévision à grosses touches et de couleurs contrastées O 2 O O O O O 87 Mise à disposition d'un téléphone à grosses touches O 2 O O O O O 88 Présence d'un siège de douche avec barre

Article ANNEXE 21

parcelles section I n°s 71, 70 et 63 de La Viste ; - parcelle section I n° 63 à la limite de La Viste section I et de Verduron section H ; - de Verduron section H jusqu'à la limite de Saint-André section A et de Verduron section H jusqu'à la traverse de la Barre

Article 245-2.03

Il doit être possible d'accéder sans danger, soit par le pont de travail, soit par l'intérieur du bateau, soit par une combinaison des deux, aux zones suivantes : -poste de pilotage, y compris à la barre de secours ; -pied de mat, y compris s'il est équipé

Article ANNEXE 33

André-Barbaux ; - rue André-Barbaux jusqu'à la limite communale ; - limite communale jusqu'à la rue Jules-Renard ; - rue Jules-Renard jusqu'à la limite Est de la parcelle section DX n° 58 ; - limite Est de la parcelle section DX n° 58 jusqu'à la rue Jean-Philippe-Rameau

Article 233-1.02

On distingue les ballasts liquides (remplissables d'eau de mer) des ballasts solides (utilisant de la grenaille). 2.8. barre : tout élément orientable de l'appareil à gouverner du sous-marin, dont la manœuvre entraîne l'apparition d'un moment d'orientation

Article 2

Segrétain (Philippe), président de Transcet. M. Cornil (Michel), président de l'Union des transports publics (U.T.P.) ; suppléant : M. Soupault (Thierry), délégué général de l'U.T.P. M.

Article ANNEXE 14

Avenue Philippe-Lebon jusqu'à l'avenue Georges-Clemenceau. Traversée de l'avenue Georges-Clemenceau jusqu'aux limites est des parcelles CK 282 et CK 280 incluses. Limites sud-est puis sud-ouest de la parcelle CK 280.

Article Annexe 4

Tout le texte doit être rédigé en caractères noirs, à l'exception du curseur situant le niveau d'émission dans l'échelle et du texte situé dans la barre représentant la classe G.

Article (51 à 59)

REIMS 51 Rue du Docteur Lemoine Rue Philippe REIMS Rue du Commerce REIMS 51 Avenue du 29 Août 1944 D 980 TINQUEUX Route de Soissons TINQUEUX 51 Route de Soissons Avenue du 29 Août

LEGIARTI000051115429

-une signalisation de fin de voie réservée statique de type C ou dynamique de type XC, comportant le dessin barré d'un losange. Elle est implantée en terre-plein central ou au-dessus des voies, selon la configuration des lieux.

LEGIARTI000029537037

JPS B, en 30 g (blague) 7,40 JPS B, en 30 g (pot) 7,40 JPS B, en 49 g (pot) 12,00 Maryland tabac à tuber, en 50 g 12,00 News N, en 30 g (blague) 7,40 News N, en 48 g (pot) 11,80 News N, en 49 g (pot) 12,00 News N, en 50 g (pot) 12,30 Philip

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex-78-06 Autres ouvrages en plomb (barres creuses, tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie uniquement) Ex 79-04 Barres creuses en zinc. Ex 79-05 Tôles, feuilles et bandes en zinc pour la construction.