CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137240fcd58014677411be0
12 mars 2003
Jean-Claude AW..., demeurant ...Ecole, 77400 Saint-Thibault-des-Vignes, 112 / de M. Daniel B..., demeurant ..., 113 / de M.
Page 10 sur 29
Cour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe07
9 novembre 2012
Elle évoque dans ce courrier les conclusions du Docteur Thibault G...qui la déclare en bonne santé.
Chambre 1-6
696929c4cdc6046d476d2025
14 janvier 2026
siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant,avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Barthélemy COUSIN-PARTNERSHIPS K & L GATES LLP et par Me Thibaut
Chambre des référés
6a0f6d51cdc6046d477dbdb1
21 mai 2026
[A] PHIDIAS c/ [G], [C] Copie exécutoire délivrée à Me Florian FOUQUES Président : Madame Virginie RELLIER, Vice-Présidente, assistée lors des débats par Monsieur Thibaut LLEU, Greffier
Chambre sociale
642fb618cece1704f5747572
6 avril 2023
PHILIPS LIGHTING BV [Adresse 11] [Localité 10] - PAYS-BAS représentée par Me Philippe THOMAS du PARTNERSHIPS DECHERT (Paris) LLP, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Thibault MEIERS, avocat
642fb619cece1704f5747574
PHILIPS LIGHTING BV [Adresse 11] [Adresse 3] représentée par Me Philippe THOMAS du PARTNERSHIPS DECHERT (Paris) LLP, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Thibault MEIERS, avocat au barreau
6253cd6ebd3db21cbdd93568
29 septembre 2016
Représentants :- Me François-Hugues CIRIER substitué par Me BOLTE de la SCP CIRIER ET ASSOCIES, avocats aux barreaux des SABLES D'OLONNE et de LA ROCHE-SUR-YON, avocat postulant -Me Philippe PLANTADE,
642fb622cece1704f57475a6
PHILIPS FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège social [Adresse 36] [Localité 81] représentée par Me Philippe THOMAS du PARTNERSHIPS DECHERT
6253cde8bd3db21cbdd94ecc
25 juin 2021
V-B7D-B7H46 Décision déférée à la cour : jugement du 11 juillet 2018 -tribunal de grande instance de PARIS - RG 13/13217 APPELANTS Madame [N] [B] [B] [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Thibault
Chambre 1-8
66f4fb00707a71fa3b545d82
25 septembre 2024
LC ASSET 2 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Martine DESOMBRE Me Thibault POMARES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
642fb620cece1704f57475a2
PHILIPS FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège social [Adresse 7] [Localité 18] représentée par Me Philippe THOMAS du PARTNERSHIPS DECHERT
1re Chambre A
6162f6e6b807dfe813d2963d
11 septembre 2012
SEPTEMBRE 2012 L.A N° 2012/ Rôle N° 11/11865 [C] [F] [V] [W] [E] [P] C/ SCP [Z] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ SCP BADIE, SIMON-THIBAUT
6253ca20bd3db21cbdd8a20a
28 novembre 2007
représentée par la SCP PAILLE-THIBAULT-CLERC, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Philippe A..., avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame
Pôle 5 - Chambre 7
6162f6ecb807dfe813d296c2
3 juillet 2012
SCHMIDT PELTIER JUVIGNY - SA GRANDS MOULINS DE PARIS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 8] [Adresse 8] représentée par Me Olivier De Juvigny substitué par Me Thibault
6162f6f2b807dfe813d296f2
LLP avocat au barreau de PARIS toque L 132 - SAS NUTRIXO prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 15] [Localité 14] représentée par Me Olivier de Juvigny substitué par Me Thibault
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300374
28 février 2017
Thibault E..., domicilié [...] , 8°/ à M.
Chambre commerciale
64364d4e29c3df04f589a524
11 avril 2023
DEMANDEUR A LA REQUETE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD MEDITERRANEE [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Julie SALA, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substituant Me Philippe
6253c999bd3db21cbdd88c2d
4 décembre 2006
Estherde nationalité françaisedemeurant : 15 rue des Flandres 13180 GIGNAC LA NERTHEDétenu au Centre pénitentiaire des BAUMETTESMandat de dépôt du 18/05/2005 Comparant, assisté de Maître VOULAND Philippe
S.A.S. JAC TRANSACTIONS, S.A.S. QUALITY KING BATIMENTc/Syndic
69d80e5ccdc6046d47b0a5b9
9 avril 2026
de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, lors de l’audience, et de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, lors de la mise à disposition, avons rendu l’ordonnance suivante : Vu l’assignation délivrée par exploit
comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00804
29 septembre 2015
, que la minute a été « signée par Mme Detang, greffier... » puis que « le présent arrêt a été prononcé par mise à disposition publique au greffe par Mme Ott, présidente de chambre, assistée de Mme Thiourt