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580 résultats pour « Philippe Thiault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137240fcd58014677411be0

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

Jean-Claude AW..., demeurant ...Ecole, 77400 Saint-Thibault-des-Vignes, 112 / de M. Daniel B..., demeurant ..., 113 / de M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe07

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

Elle évoque dans ce courrier les conclusions du Docteur Thibault G...qui la déclare en bonne santé.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696929c4cdc6046d476d2025

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant,avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Barthélemy COUSIN-PARTNERSHIPS K & L GATES LLP et par Me Thibaut

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f6d51cdc6046d477dbdb1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[A] PHIDIAS c/ [G], [C] Copie exécutoire délivrée à Me Florian FOUQUES Président : Madame Virginie RELLIER, Vice-Présidente, assistée lors des débats par Monsieur Thibaut LLEU, Greffier

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb618cece1704f5747572

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

PHILIPS LIGHTING BV [Adresse 11] [Localité 10] - PAYS-BAS représentée par Me Philippe THOMAS du PARTNERSHIPS DECHERT (Paris) LLP, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Thibault MEIERS, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb619cece1704f5747574

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

PHILIPS LIGHTING BV [Adresse 11] [Adresse 3] représentée par Me Philippe THOMAS du PARTNERSHIPS DECHERT (Paris) LLP, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Thibault MEIERS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93568

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

Représentants :- Me François-Hugues CIRIER substitué par Me BOLTE de la SCP CIRIER ET ASSOCIES, avocats aux barreaux des SABLES D'OLONNE et de LA ROCHE-SUR-YON, avocat postulant -Me Philippe PLANTADE,

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb622cece1704f57475a6

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

PHILIPS FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège social [Adresse 36] [Localité 81] représentée par Me Philippe THOMAS du PARTNERSHIPS DECHERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ecc

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

V-B7D-B7H46 Décision déférée à la cour : jugement du 11 juillet 2018 -tribunal de grande instance de PARIS - RG 13/13217 APPELANTS Madame [N] [B] [B] [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Thibault

Source officielle
CA

Chambre 1-8

66f4fb00707a71fa3b545d82

Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

LC ASSET 2 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Martine DESOMBRE Me Thibault POMARES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb620cece1704f57475a2

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

PHILIPS FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège social [Adresse 7] [Localité 18] représentée par Me Philippe THOMAS du PARTNERSHIPS DECHERT

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162f6e6b807dfe813d2963d

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

SEPTEMBRE 2012 L.A N° 2012/ Rôle N° 11/11865 [C] [F] [V] [W] [E] [P] C/ SCP [Z] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ SCP BADIE, SIMON-THIBAUT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a20a

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

représentée par la SCP PAILLE-THIBAULT-CLERC, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Philippe A..., avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6162f6ecb807dfe813d296c2

Appel

3 juillet 2012

3 juillet 2012

SCHMIDT PELTIER JUVIGNY - SA GRANDS MOULINS DE PARIS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 8] [Adresse 8] représentée par Me Olivier De Juvigny substitué par Me Thibault

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6162f6f2b807dfe813d296f2

Appel

3 juillet 2012

3 juillet 2012

LLP avocat au barreau de PARIS toque L 132 - SAS NUTRIXO prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 15] [Localité 14] représentée par Me Olivier de Juvigny substitué par Me Thibault

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300374

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

Thibault E..., domicilié [...]                               , 8°/ à M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64364d4e29c3df04f589a524

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

DEMANDEUR A LA REQUETE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD MEDITERRANEE [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Julie SALA, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substituant Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c2d

Appel

4 décembre 2006

4 décembre 2006

Estherde nationalité françaisedemeurant : 15 rue des Flandres 13180 GIGNAC LA NERTHEDétenu au Centre pénitentiaire des BAUMETTESMandat de dépôt du 18/05/2005 Comparant, assisté de Maître VOULAND Philippe

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.A.S. JAC TRANSACTIONS, S.A.S. QUALITY KING BATIMENTc/Syndic

69d80e5ccdc6046d47b0a5b9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, lors de l’audience, et de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, lors de la mise à disposition, avons rendu l’ordonnance suivante : Vu l’assignation délivrée par exploit

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00804

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

, que la minute a été « signée par Mme Detang, greffier... » puis que « le présent arrêt a été prononcé par mise à disposition publique au greffe par Mme Ott, présidente de chambre, assistée de Mme Thiourt

Source officielle