#Pioneer Hi-Bred International, Inc. przeciwko Urzędowi Harmonizacji w ramach Rynku Wewnętrznego (znaki towarowe i wzory) (OHIM).#Sprawa T-424/07.

Laurent Cabrera, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de la société Société Pioneer Génétique Sarl, - les conclusions de M.

ils ont vu face à eux, de l'autre côté du ruisseau de la "Fermée", trois chasseurs et un traqueur qui sortaient du taillis de la "Florentinière" et qui s'alignaient le long des plantations de jeunes pins

suivant : Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche : Vu l'article 1153 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Tissot industrie a assigné la société Cellulose du pin

globale, n'a produit aucun devis ; que, toutefois, il est reconnu par les époux Z..., dans leurs écritures, qu'ils ont accepté des avenants au contrat initial pour modification des carrelages, volets en pin

de l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 juin 1995) que les époux X..., qui exploitaient un fonds de commerce de location de chaises, cabines, parasols et de débit de boissons sur la plage de Juan-les-Pins

Pion, conseiller, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Ortscheidt, avocat de M.

au greffe le 10 février 2026, ils sollicitent l'infirmation du jugement déféré et demandent à la cour de condamner les consorts [L] à couper, sous astreinte de 100 euros par jour de retard, les trois pins

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur contredit, que la société Pioneer Europe NV a confié à la société New Wave logistics

(31840) ; la SOCIETE PIONEER GENETIQUE et la SOCIETE PIONEER SEMENCES demandent au juge des référés du Conseil d'Etat : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative

OCCUPANT L'APPARTEMENT LOUE A PION, EN SES LIEU ET PLACE, A L'INSU DES PROPRIETAIRES SERAIT UN LOCATAIRE VERBAL ET AURAIT DROIT AU MAINTIEN DANS LES LIEUX, AU MOTIF QUE LE FAIT PAR UN TIERS DE SE SUBSTITUER

juge des référés de désigner un expert, en application des dispositions de l'article L.511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins de constater l'état de l'immeuble sis au 4 rue du Pin

la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins

Suivant avenant du 18 décembre 2009, Mme [YC] a ensuite été affectée au magasin Louis Pion à [Localité 6], son employeur étant désormais la S.A.S. Louis Pion venant aux droits du G.I.E.

Article 4 : Le surplus des conclusions de la requête de la SOCIETE PIONEER GENETIQUE est rejeté.

Ayant Me Pascal DELCROIX pour avocat CONTRE Monsieur [U], [M] [H], né le 26 avril 1973 à Marseille, de nationalité française, célibataire, demeurant et domicilié 6 Route Nationale 8 à CUGES-LES-PINS

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mars 2021, Mme B C, représentée par Me Pion Riccio, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le maire de

DEMANDERESSE La société GALIMMO [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Philippe JEAN-PIMOR de la SELARL SELARL JEAN-PIMOR ET PION, avocats au barreau de PARIS - #P0017, Me Pierre DELANNAY, avocat