Codes de loi français

Article 46

Les seuls appareils autorisés sont, au jeu de la boule, les appareils à neuf numéros et, au jeu du vingt-trois, les appareils à quatorze numéros reportés sur un plateau de vingt-sept cases.

Article 46 quater-0 YO

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65

la confection des costumes et accessoires vestimentaires ; de l'habillage et de l'entretien des costumes ; du maquillage de composition des acteurs ; de la confection des perruques et postiches et de l'exécution des coiffures ; des accessoires de plateau

Article R6132-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 57 > 49

volet régional de la permanence des soins mentionné à l'article R. 6111-41 ; b) Les activités de consultations externes et notamment des consultations avancées ; c) Les activités ambulatoires, d'hospitalisation partielle et conventionnelle ; d) Les plateaux

LEGIARTI000032710802

Plateau technique de préparation des PSL 1. Toulouse, site de Toulouse Lisieux 2. Plateau technique de qualification biologique du don 2. Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal 3. Sites fixes de collecte 1. Albi, site d'Albi 2.

Article 29

Valorisation des activités techniques Les partenaires conventionnels souhaitent mieux valoriser l’activité technique des médecins et notamment les conditions d’exercice particulier des spécialités dites de plateau technique lourd, à savoir la chirurgie

Article 8

ouvré précédant cette date ; b) De la dotation de financement des missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation fixée en application du 3° du I de l'article R. 162-34-9 du code de la sécurité sociale, ainsi que du montant du forfait plateaux

Article Annexe 1

PAB203 PAB400-Massif central, PAB400 PAB501-Premier plateau du Jura. PAS501 PAB502-Haut Jura basse altitude. PAB502 PAB503-Haut Jura haute altitude. PAB503 PAB504-Entre Jura et Savoie.

Article 71

l'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) : Image Son Plateaux

Article Annexe

détenteur du titre Le secteur d'activité concerné est celui des opérateurs de voyages (*) qui prennent en charge : -la production, la distribution de prestations et de produits touristiques : entreprises telles que agences de voyage, transporteurs, plateaux

Article 1

Fédération française de tir : arbalète, armes anciennes, carabine, pistolet, plateau, silhouettes métalliques, tir en appui sur trépied (bench rest), tir sportif de vitesse. Fédération française de tir à l'arc : tir à l'arc.

Article ANNEXE 12

Dreux-Sainte-Gemme-Moronval (département d'Eure-et-Loir): plateau Est : Chamards, Croix-Tiénac, Lièvre-d'Or, Le Moulec, Haricot, Feilleuses - limite de la parcelle section AO n° 93 (collège de Comteville inclus) jusqu'à la limite d'emprise de la

Article Annexe II - II. Maquette 5

-1 stage accompli soit : Critères d'agrément des stages de niveau II dans la spécialité : -la présence de lits d'hospitalisation traditionnels ou hôpital de jour dédiés à la dermatologie (y compris structures mutualisées) Optionnel (recommandé) : Plateau

Article L411-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 19 > 24

interdictions prises en application du I de l'article L. 411-1 ; 3° La partie du territoire sur laquelle elles s'appliquent, qui peut comprendre le domaine public maritime, les eaux intérieures la mer territoriale, la zone économique exclusive et le plateau

Article L123-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 94

participation du public par voie électronique selon les modalités prévues à l'article L. 123-19 ou de la procédure prévue à l'article L. 181-10-1 ; - des projets d'îles artificielles, d'installations, d'ouvrages et d'installations connexes sur le plateau

LEGIARTI000032711150

Plateaux techniques de préparation des PSL 1. RUNGIS, site de Rungis 2. Plateau technique de qualification biologique du don 3. Sites fixes de collecte 1. AVICENNE, site d'Avicenne 7. (supprimé) 8.

LEGIARTI000026118115

Des situations pédagogiques multiples, intégrées à un travail de plateau, permettent d'appréhender la singularité des œuvres.

Article Annexe

Communauté de communes du plateau du Neubourg. Le plateau du Neubourg, terre de cultures. Département d'Eure-et-Loir Conseil départemental d'Eure-et-Loir.

Article 2

document mentionné à l'article R. 472-15 du code de l'urbanisme du code du tourisme ; - plan d'intervention et de secours : le document mentionné à l'article 39 du décret n° 2017-440 du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des transports publics guidés ; -plateau

Article 55-10

L'employé chargé de la manoeuvre de l'appareil doit obligatoirement actionner chaque fois le plateau mobile dans un sens opposé au précédent et lancer la bille dans le sens inverse.

Article Annexe

Il (elle) met en place la salle petit déjeuner, dresse le buffet et prépare des plateaux de petit déjeuner en chambre à partir d'une commande préalable.