Le demandeur au pourvoi principal et la demanderesse au pourvoi incident éventuel invoquent, à l'appui de leur recours, un moyen unique identique de cassation annexé au présent arrêt.

[Z] [F] a formé un pourvoi incident contre le même arrêt dans le cadre du pourvoi n° N 15-20.426 ; Le demandeur au pourvoi n° M 15-15.871 invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation

d'apprécier la recevabilité d'un pourvoi en cassation de sa compétence et qu'en l'espèce, en déclarant qu'un pourvoi en cassation formé contre son arrêt du 16 novembre 1981 serait irrecevable, la cour

Rialto, demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La société Zuccato, demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui

Mais sur le moyen du pourvoi incident Enoncé du moyen 12.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SKF France, dont le siège est ...,

En revanche, le pourvoi incident formé par la société Commisimpex, partie à l'arrêt attaqué, n'est pas recevable, sauf si un excès de pouvoir est caractérisé, ce qu'il convient d'examiner.

Sur appel de l'association syndicale libre du lotissement du Grand Pourpier, de MM.

Le pourvoi principal de la société Aboud et le pourvoi incident de la société Lloyd's Insurance Company sont, dès lors, recevables.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Jean-François X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° S 02-41. 883 et S 02-41.998 ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Immobilière

Ingénierie en qualité d'ingénieur commercial et a été licencié le 27 mars 2000 ; que contestant le bien fondé de son licenciement, il a saisi la juridiction prud'homale ; Sur le moyen unique du pourvoi

recevable en cas d'excès de pouvoir le pourvoi contre une ordonnance du président de la chambre de l'instruction ayant déclaré irrecevable l'appel formé contre une ordonnance de renvoi ; que devant la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de l'autoroute Esterel-Côte-d'Azur, Provence, Alpes-Escota, société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1 / M.

Par le moyen de son pourvoi incident éventuel, la société Altamir fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande tendant à voir déclarer nulle, faute de pouvoir d'agir, l'assignation de la société Moneta,

incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident

Y... et la SCI Sipar, tiers porteur des effets, permettait d'élever une contestation sérieuse sur la bonne foi du tiers porteur de l'effet, auquel la société nouvelle les Vallons de Fontsainte, tireur,