130000938 CENTRE DE SIBOURG AC SSR 3 184,00 3 184,00 Provence-Alpes-Côte d'Azur 1061 7,82635E+13 60791860 60790797 CENTRE HEMODIALYSE ARNAULT TZANCK AC MCO 3 539,46 3 539,46 Provence-Alpes-Côte d'Azur 1061 4,34197E+13 60780665 60000312 CLINIQUE LE

Article 1

Code inconnu

du logement des régions suivantes : Alsace, Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne, Centre, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, Limousin, Lorraine, Poitou-Charentes ; Centres interrégionaux de formation professionnelle : Aix-en-Provence

Article 7

Code inconnu

la Villa Arson comprend quinze membres : 1° Deux représentants de l'Etat : a) Le directeur général de la création artistique au ministère chargé de la culture ou son représentant ; b) Le directeur régional des affaires culturelles dans la région Provence-Alpes-Côte

Article 11

Code inconnu

comité interprofessionnel des vins doux naturels créé par la loi du 2 avril 1943 susvisée, le conseil interprofessionnel des vins d'Anjou et de Saumur créé par la loi du 16 juillet 1952 susvisée, le comité interprofessionnel des vins des Côtes de Provence

Article 1

Code inconnu

sous l'appellation "site Natura 2000 la Durance" (zone spéciale de conservation FR 9301589) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/140 000 et les treize cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant : ― dans le département des Alpes-de-Haute-Provence

Article D631-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 69

Code de la propriété intellectuelle

sont fixés conformément au tableau V annexé au code de l'organisation judiciaire, ci-après reproduit : Siège et ressort des tribunaux judiciaires compétents pour connaître des actions SIÈGE RESSORT Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Article Annexe Tableau XVI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 49 > 16

Code de l'organisation judiciaire

indications géographiques définies à l'article L. 721-2 du code de la propriété intellectuelle, ainsi qu'en matière d'homologation et de rejet des modifications de ce cahier des charges (annexe de l'article D. 311-8) : SIÈGE RESSORT Aix-en-Provence

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 52

Arrêté du 7 novembre 1985 relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement de la commission paritaire régionale compétente pour les praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics

toutefois : Le président de la commission paritaire régionale de la région sanitaire de Lorraine est nommé sur proposition du président du tribunal administratif de Nancy ; Le président de la commission paritaire régionale de la région sanitaire Provence-Alpes-Côte

Article 1

Code inconnu

régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi prévu à l'article 2 du décret du 1er août 2000 susvisé est fixé ainsi qu'il suit : Groupe I (HE B bis) Ile-de-France, Rhône-Alpes, Nord-Pas-de-Calais et Provence-Alpes-Côte

Article 1

Code inconnu

désigné sous l'appellation "site Natura 2000 l'Asse" (zone spéciale de conservation FR 9301533) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/150 000 et les treize cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département des Alpes-de-Haute-Provence

Article L4251-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 99 > 94

Code général des collectivités territoriales

Les actes des métropoles, de la métropole d'Aix-Marseille-Provence et de la métropole de Lyon en matière d'aides aux entreprises doivent être compatibles avec le schéma ou, à défaut d'accord entre la métropole et la région, avec le document d'orientations

LEGIARTI000036503012

Code inconnu

l'organisation de producteurs SA Coopérative Maritime des pêcheurs de Sète-Mole (SATHOAN). 63 Navires non adhérents à une organisation de producteurs dans le respect des limitations ci-dessous : -pour les navires immatriculés dans le ressort de la région Provence-Alpes-Côte

LEGIARTI000027808974

Code inconnu

Lorraine 5,7 Alsace 6,9 Franche-Comté 3,3 Pays de la Loire 3,9 Bretagne 3,7 Poitou-Charentes 4,6 Aquitaine 2,3 Midi-Pyrénées 2,8 Limousin 6,0 Rhône-Alpes 3,4 Auvergne 3,8 Languedoc-Roussillon 2,1 Provence-Alpes-Côte

LEGIARTI000041552021

Code inconnu

l'organisation de producteurs SA Coopérative Maritime des pêcheurs de Sète-Mole (SATHOAN). 0 Navires non adhérents à une organisation de producteurs dans le respect des limitations ci-dessous : - pour les navires immatriculés dans le ressort de la région Provence-Alpes-Côte

LEGIARTI000036614853

Code inconnu

Article 2

Code inconnu

supprimé à compter du 1er décembre 2011), Corse, Franche-Comté, Guadeloupe, Le Havre, Lille, Léman, Lorraine, Marseille, Midi-Pyrénées, Montpellier, Mulhouse, Pays de la Loire, Nantes garde-côtes (ajouté à compter du 1er décembre 2011), Nice, Paris-Est, Provence

Article ANNEXE II

Code inconnu

: : Haute-Normandie : 2,78 : : Pays de la Loire : 4,21 : : Picardie : 2,67 : : Poitou - : 3,08 : : Charentes : : : : : : Provence

Article 3

Code inconnu

Provence-Alpes-Côte d'Azur 70,70

Article Annexe à l'article A951-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 49

Code de la sécurité sociale

- Rhône-Alpes, Auvergne, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse, Languedoc-Roussillon URSSAF de Montpellier, Lodève

Article Annexe Tableau VI-I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 52 > 73

Code de l'organisation judiciaire

ressort du tribunal judiciaire compétent pour connaitre des litiges prévus à l'article L. 7342-10 du code du travail et des actions fondées sur l'article L. 7343-17 du même code SIÈGE RESSORT Paris Ressort des cours d'appel d'Agen, d'Aix-en-Provence

Page 10 · 749 résultats

← Précédent Suivant →