Greffier : Mme Karine DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé.

Anne-Lise COLLOMP, Présidente de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER : Mme Karine DUPONT

[F] [U] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Florence BARRE AUJOULAT, avocat postulant au barreau de Guadeloupe/Saint-Martin/Saint-Barthélémy (TOQUE 1) et avocat plaidant la SELARL DUPUY PEENE

de Commerce de LILLE METROPOLE - RG n° 2016012760 APPELANT Monsieur [D] [S] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 6] Demeurant : [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me François DUPUY

Dupont, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Dagneaux, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat des consorts [B] et de M.

Dupont, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

D B, chirurgien orthopédiste, demeurant 17, rue Pierre Dupont, à Saint Cyr au Mont d'Or (69450), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°) se faire communiquer, avant convocation des parties

Par acte d'huissier du 20 juin 2019, les époux [B] ont fait assigner la société Raymond Dupont, en qualité de liquidateur de la société Couverture Sud Morbihan. Les affaires ont été jointes.

JUDICIAIRE DU MANS Chambre 9 CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 03 avril 2026 DEMANDEURS Madame [J] [I] née le 13 Septembre 1993 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Alain DUPUY

When he left the dugout, he saw Senior Lieutenant V.T., A.M. and R. Hovhannisyan, who was a little further down the road, next to the dugout.

poteau, les fermes en pignon et les poteaux ayant été remplacés par de la maçonnerie , et que le montant est limité à la somme totale de 91 000 francs HT MALET, avoués à la Cour assistée de la SCP DUPUY

In order to guard the vehicles, we keep watch at night in the dugouts nearby. The spent cartridges in the first dugout are two or three days old.

PARTIES Monsieur et Madame André X..., exploitant un fonds de commerce de débit de boissons, ont bénéficié, le 3 avril 2003, d'un prêt de trésorerie d'un montant 8. 385 € de la Banque Scalbert Dupont

"en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit Olivier Y... et Bertrand X... non coupables des faits qui leur étaient reprochés d'entrave au fonctionnement du comité central d'entreprise de la société Dufour

immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n° 719 807 406 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Pascale BADINA de la SELARL CABINET BADINA ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Quentin

au RCS de [Localité 6] sous le n° B 719 807 406 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Pascale BADINA de la SELARL CABINET BADINA ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Quentin

Jean-Bernard, en sa qualité de représentant légal du comité d'entreprise de la SA SOCIETE NOUVELLE DUFOUR, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour 'appel de POITIERS, en

Les différences éventuellement constatées, pour chaque nature d’ouvrage, ou chaque élément d’ouvrage entre les quantités réellement exécutées et les quantités indiquées dans la décomposition de ce prix