CECI ÉTANT EXPOSÉ, LA COUR, Vu l'appel de ce jugement par M.

Monsieur Renaud Ange J... A... né le [...] à [...] [...]

Renaud DELOFFRE, président assisté de M. Julien DONGNY et M.

RG 09/535 DJ EXPOSE DU LITIGE La société par actions simplifiée REYNOLDS, filiale depuis 1999 du groupe international NEWELL RUBBERMAID, exploitait sur le site de [Localité 9]-[Localité 4] un établissement

du chef d'escroquerie, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur la recevabilité du mémoire en défense de Renaud

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/10628 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2QDB AFFAIRE : Mme [G] [W] veuve [R] (Me Virgile REYNAUD) C/ ALLIANZ IARD

Juillet 2025 N° RG 25/02188 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6N2Q PARTIES : DEMANDERESSE Madame [R] [M] née le [Date naissance 4] 2004 à [Localité 10] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Virgile REYNAUD

Renaud Deloffre, président assisté de M.Christophe Giffard et M.

Reynald X... C/ Mme Isabelle Y... épouse X...

RENAUD LES 5 JUIN ET 3 JUILLET 1973 ; QUE, DES LORS, LES CERTIFICATS DELIVRES AU SIEUR Y...

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] pris en la personne de son syndic en exercice Société CAP IMMO SUD, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Renaud

En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 4 novembre 2009, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Renaud

Sur l'exception soulevée par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, le juge de la mise en état, par ordonnance du 4 septembre 2015 : - s'est déclaré compétent pour statuer

A l'audience du Tribunal de DREUX, Monsieur X... a exposé qu'il était marié avec Madame Reynalde Y...; que par ordonnance de non-conciliation du 24 janvier 1996, il avait été condamné à lui payer une contribution

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Renaud

des marques Reynolds (90%) et Papermate ainsi qu'une plate-forme logistique.

09100 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCQWV [J] [O] [N] [O] NEE [I] C/ SARL MACONNERIE PISCINES SERVICES 2000 (MPS 2000) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geneviève ADER-REINAUD

, Juge assisté de Marie-Anaïs BELLAY, Greffier EXPOSÉ DES DEMANDES Madame [K] [S] expose avoir réservé auprès de la Société El Al un vol [Localité 3]-Tel Aviv, la date de départ étant fixée au 13 octobre

Renaud X... le 23 août 2005.

dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Raphaël BORDIER, avocat au barreau de PARIS DÉFENDERESSE URSSAF RHONE-ALPES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Renaud