CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 511 résultats pour « Riquelme »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_24MA01424_20240912

Admin. Appel

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2024, la société à responsabilité limitée ( SARL) Al Kameliah Properties, représentée par Me Riquelme et Me Salles demande à la Cour

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA01425_20240912

Admin. Appel

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2024, la société à responsabilité limitée ( SARL) Al Kameliah Properties, représentée par Me Riquelme et Me Salles demande à la Cour

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA01426_20240912

Admin. Appel

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2024, la société à responsabilité limitée ( SARL) Al Kameliah Properties, représentée par Me Riquelme et Me Salles demande à la Cour

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA01427_20240912

Admin. Appel

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Al Kameliah Properties, représentée par Me Riquelme et Me Salles demande à la Cour :

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA01428_20240912

Admin. Appel

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Plaza, représentée par Me Riquelme et Me Salles demande à la Cour : 1°) de faire droit

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02713_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2024, la SARL Al Kameliah Properties, représentée par Me Riquelme et Me Salles demande à la Cour : 1°) de faire droit à sa demande

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02714_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2024, la SARL Al Kameliah Properties, représentée par Me Riquelme et Me Salles demande à la Cour : 1°) de faire droit à sa demande

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02715_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2024, la SARL Al Kameliah Properties, représentée par Me Riquelme et Me Salles demande à la Cour : 1°) de faire droit à sa demande

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02716_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2024, la SARL Al Kameliah Properties, représentée par Me Riquelme et Me Salles demande à la Cour : 1°) de faire droit à sa demande

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02717_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2024, la SARL Al Kameliah Properties, représentée par Me Riquelme et Me Salles demande à la Cour : 1°) de faire droit à sa demande

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02718_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2024, la SARL Al Kameliah Properties, représentée par Me Riquelme et Me Salles demande à la Cour : 1°) de faire droit à sa demande

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02719_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2024, la SARL Al Kameliah Properties, représentée par Me Riquelme et Me Salles demande à la Cour : 1°) de faire droit à sa demande

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02720_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2024, la SARL Al Kameliah Properties, représentée par Me Riquelme et Me Salles demande à la Cour : 1°) de faire droit à sa demande

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02721_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2024, la SARL Al Kameliah Properties, représentée par Me Riquelme et Me Salles demande à la Cour : 1°) de faire droit à sa demande

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02722_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2024, la SARL Al Kameliah Properties, représentée par Me Riquelme et Me Salles demande à la Cour : 1°) de faire droit à sa demande

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02723_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2024, la SARL Al Kameliah Properties, représentée par Me Riquelme et Me Salles demande à la Cour : 1°) de faire droit à sa demande

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02724_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2024, la SARL Al Kameliah Properties, représentée par Me Riquelme et Me Salles demande à la Cour : 1°) de faire droit à sa demande

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02725_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2024, la SARL Al Kameliah Properties, représentée par Me Riquelme et Me Salles demande à la Cour : 1°) de faire droit à sa demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2125407_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Par un mémoire, enregistré le 5 avril 2023, les sociétés Eiffage Génie Civil et Razel-Bec, représentées par la SELARL Molas Riquelme Associés, agissant par Me Molas, demandent au tribunal de donner acte

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2505943_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

les mesures nécessaires au maintien de l'ordre public n'est pas respecté car l'association a déjà organisé des manifestations semblables les années précédentes, passant notamment par les allées Paul Riquet

Source officielle

Page 10 sur 76

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC177 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL MOLAS RIQUELME ASSOCIES

SIREN 403333743GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL MOLAS RIQUELME ASSOCIES

SIREN 403333743GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RIQUELME IMMOBILIER SARL

SIREN 424180743GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

22/07/2026

Voir →

Procédures collectives

BOULANGERIE PATISSERIE CHATILLONNAISE PATRICK RIQUELME.

SIREN 890493596TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — boulangerie, pâtisserie, confiserie, alimentation générale, bazar, pêche, chasse, bimbeloterie, articles pour fumeurs,tabac, française des jeux, papeterie, carterie, dépôt de presse, dépôt de gaz

17/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL AMANDINE RIQUELME

SIREN 818221889GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

16/07/2026

Voir →