l'élément ou attenante à l'élément Surface de l'élément dans la limite de 5 % de la surface de l'îlot sur lequel est situé ou qui jouxte l'élément et, le cas échéant, pour les éléments linéaires, 5 mètres de large Trous d'eau, affleurements de rochers

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 1, rue Saint-Roch, BP 216, 20185 Ajaccio. - quai du Vieux-Port, 20289 Bastia. - rue Mentel, 97305 Cayenne. - boulevard du Chevalier-Sainte-Marthe, BP 620, 97261 Fort-de-France. - quai Laryle, BP 473, 97159 Pointe-à-Pitre.

Article ANNEXE

—

Baladins Pont-Evêque Le Plan des Aures Saint-Martin-d'Hères Renaudie Saint-Martin-le-Vinoux Pique Pierre, Buisserate Vienne Grand-Estressin, Portes de Lyon ; Malissol Villefontaine Servenoble, Saint Bonnet, Les Roches

Article Annexe 2

—

4096 X X Lamiaceae Dracocéphale d'Autriche (Dracocephalum austriacum) 1689 X X Fabaceae Queue de renard des Alpes (Astragalus alopecurus) 6269 X X Trèfle des rochers

Article 6

—

d'explosif dans les travaux souterrains autres qu'à risque de grisou ou de poussières inflammables ; 7° Emploi dans les conditions fixées par arrêté pris en application de l'article 69, paragraphe 5, du présent titre pour les explosifs de catégories "rocher

LEGIARTI000032710802

—

Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Lapeyronnie Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Arnaud de Villeneuve Montpellier 34 Polyclinique Saint-Roch

Article (15 à 19)

—

D 9B3 D 9 SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER A 20 SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER 19 D 982 Limite département 19/23 SAINT-REMY D 1089 USSEL 19 D 1120 D 1089 TULLE D 920 ESPARTIGNAC 19 D 1089 Limite département 19/63 LA ROCHE-PRES-FEYT

Article Annexe II (suite)

—

prêt 1 Mayenne Bibliothèque municipale de Laval 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Sarthe Bibliothèque municipale du Mans 2 Bibliothèque départementale de prêt 1 Vendée Bibliothèque municipale de La Roche-sur-Yon

Article Annexe

—

Syndicat national des industries de roches ornementales et de construction (SNROC). Syndicat national des adjuvants pour bétons et mortiers (SYNAD). Union nationale des producteurs de granulats (UNPG).

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Code de commerce

Pau 20 3 Hautes-Pyrénées Tarbes 18 3 Cour d'appel de Poitiers Charente-Maritime La Rochelle 27 4 Saintes 18 3 Deux-Sèvres Niort 19 3 Vendée La Roche-sur-Yon

Article Annexe Tableau IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 23 > 99

Code de l'organisation judiciaire

Tulle Cantons d'Argentat, Bort-les-Orgues, Bugeat, Corrèze, Égletons, Eygurande, La Roche-Canillac, Lapleau, Mercoeur, Meymac, Neuvic, Saint-Privat, Seilhac, Sornac, Treignac, Tulle-Campagne-Nord, Tulle-Campagne-Sud, Tulle-Urbain-Nord, Tulle-Urbain-Sud

LEGIARTI000026210948

—

la confluence avec l'Aron Espèces holobiotiques Le Moulin des Canelles de l'étang de Moulin des Canelles à la confluence avec l'Aron Espèces holobiotiques Le Vermoulu de l'étang Boiré jusqu'à la confluence avec l'Aron Espèces holobiotiques La Roche

Article Annexe

—

Chateauneuf, Chatenay, Chauffailles, Chenay-le-Châtel, Chenoves, Chérizet, Chevagny-sur-Guye, Chiddes, Ciry-le-Noble, La Clayette, Clermain, Clessy, Collonge-en-Charollais, Colombier-en-Brionnais, Coublanc, Cressy-sur-Somme, Le Creusot, Culles-les-Roches

Article ANNEXE

—

06084 Mouans-Sartoux. 06085 Mougins. 06087 Les Mujouls. 06088 Nice. 06089 Opio. 06090 Pégomas. 06091 Peille. 06092 Peillon. 06095 Peymeinade. 06096 Pierlas. 06097 Pierrefeu. 06100 Revest-les-Roches

LEGIARTI000020955767

—

recherche, 59045 Lille Cedex. 9 178 Centre Ouest I Hôpital Bretonneau, centre hospitalier universitaire de Tours, 2, boulevard Tonnelé, 37044 Tours Cedex 1. 7 545 Pays de la Loire Ouest II Centre hospitalier universitaire d'Angers, bâtiment Saint-Roch

Article Annexe

—

Centre hospitalier universitaire d'Angers, bâtiment Saint-Roch, 49933 Angers Cedex 19. 11 640,75 Ouest IV.

LEGIARTI000023501793

—

recherche, 59045 Lille Cedex. 5 069 Centre Ouest I Hôpital Bretonneau, centre hospitalier universitaire de Tours, 2, boulevard Tonnelé, 37044 Tours Cedex 1. 12 500 Pays de la Loire Ouest II Centre hospitalier universitaire d'Angers, bâtiment Saint-Roch

Article Annexe

—

recherche, 59045 Lille Cedex. 10 711 Centre Ouest I Hôpital Bretonneau, centre hospitalier universitaire de Tours, 2, boulevard Tonnelé, 37044 Tours Cedex 1. 2 250 Pays de la Loire Ouest II Centre hospitalier universitaire d'Angers, bâtiment Saint-Roch

Article Annexe

—

Pargny-sur-Saulx ; Paroy-sur-Saulx ; Perthes ; Planrupt ; Plichancourt ; Poissons ; Ponthion ; Possesse ; Pringy ; Puellemontier ; Rachecourt-sur-Marne ; Rachecourt-Suzémont ; Reims-la-Brûlée ; Les Rivières-Henruel ; Robert-Magny-Laneuville-à-Rémy ; Roches-sur-Marne

LEGIARTI000051390413

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port bureau Brive bureau Bayonne bureau Guéret bureau La Rochelle Pallice bureau Limoges bureau Mont de Marsan bureau Niort bureau Pau bureau Poitiers bureau Bordeaux recette interrégionale - Direction interrégionale Bretagne-Pays de la Loire : La Roche-sur-Yon

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