Deux de ces cas pratiques sont donnés et traités en langue étrangère : l'un est donné et traité en anglais uniquement ; l'autre est donné et traité en allemand, anglais, espagnol ou italien au choix du candidat qui se détermine le jour de l'épreuve.

Article R118-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 02 > 02

Code de la voirie routière

Haute-Savoie ; Tunnel des Chavants ; sur la RN 205, département de la Haute-Savoie ; Tunnel de la Grand-Mare ; sur la RN 28, département de la Seine-Maritime ; Tunnel de la traversée de Toulon ; sur l'autoroute A 50, département du Var ; Tunnel de la Borne romaine

Article ANNEXE

—

La programmation prévoit en outre le financement direct des organismes de recherche, tels que l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA) et l'Institut franco-allemand de Saint-Louis, et la contribution aux grandes écoles d'ingénieurs

Article 3

—

coefficient 2) Epreuve écrite de langue étrangère consistant à résumer en langue française en un nombre de mots limité, sans dictionnaire, un texte de trois à cinq pages rédigé, au choix des candidats lors de l'inscription, en langues anglaise, allemande

Article 1

—

outre, les candidats peuvent demander à subir l'épreuve facultative suivante : Une épreuve orale de langue vivante à caractère technique et pédagogique comportant un entretien dans l'une des cinq langues suivantes : langues des signes française, allemand

Article 7

—

Epreuve orale de langue vivante étrangère (allemand, anglais, espagnol, italien, portugais), au choix du candidat exprimé lors de l'inscription au concours, comportant la traduction d'un texte court suivie d'un entretien en français avec le jury.

Article Annexe 3-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 32

Code de commerce

Allemand. Anglais. Chinois. Espagnol. Italien. Russe.

Article A35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 05 > 88

Code de procédure pénale

irrégulière ; - les unités de traitement administratives et judiciaires ; - les services de quart et de contrôle de l'immigration ; - l'unité judiciaire des centres de rétention administrative ; - les commissariats binationaux ; - l'unité conjointe franco-allemande

LEGIARTI000037494779

—

VILLY 08501 WILLIERS 54011 ALLONDRELLE-LA-MALMAISON 54049 BASLIEUX 54056 BAZAILLES 54067 BEUVEILLE 54081 BOISMONT 54096 BREHAIN-LA-VILLE 54118 CHARENCY-VEZIN 54127 CHENIERES 54134 COLMEY 54137 CONS-LA-GRANDVILLE 54138 COSNES-ET-ROMAIN

Article 221-III/07

—

égale sur les deux bords du navire ; ces bouées ne doivent pas être celles qui sont pourvues d'une ligne de sauvetage conformément aux prescriptions du paragraphe 1.2. 1.4 Chaque bouée de sauvetage doit porter en majuscules imprimées en caractères romains

Article 2

—

Epreuve orale de langue vivante étrangère (allemand, anglais, espagnol ou italien) ou de langue ancienne (grec ou latin), au choix du candidat exprimé lors de son inscription au concours, consistant en la traduction en français d'un texte court suivie

Article L222-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 58

Code de la mutualité

au cours de cette guerre ; 2° Dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle, de tous les Alsaciens et Lorrains, sans condition de séjour aux armées, réintégrés de plein droit dans la nationalité française, mobilisés dans l'armée allemande

Article Annexe 3-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 33

Code de commerce

Langues vivantes Allemand. Chinois. Espagnol. Italien. Russe.

Article ANNEXE I

—

: : Saint-Martin-de-Valamas, : : : : Saint-Péray (communes d' : : : : Alboussière, : : : : Saint-Romain-de-Lerps

LEGIARTI000030253834

—

géographique Hautes Côtes de Nuits B 72 Bourgogne aligoté B 75 Petit Chablis B 70 Chablis B 70 Chablis + mention premier cru B 68 Saint-Bris B 70 Marsannay B 64 Pernand-Vergelesses B 64 Pernand-Vergelesses + mention premier Cru B 62 Saint-Romain

LEGIARTI000041981247

—

D'APT CH PERIGUEUX CH PERPIGNAN CH PIERRE OUDOT BOURGOIN-JALLIEU CH PUY CH RODEZ HOPITAL JACQUES PUEL CH ROYAN CH SEES CH ROMORANTIN LANTHENAY CH SAINT BRIEUC CH SAINT MALO CH SAINT- NAZAIRE CH SAINTONGE - SAINTES CH SAUMUR CH VAISON LA ROMAINE

Article 2

—

(soit allemand, soit anglais, soit espagnol) (Durée : 2 heures ; coefficient 2) L'épreuve peut comporter un thème, une version, un essai ou un QCM portant sur le vocabulaire et/ou la grammaire.

LEGIARTI000026425078

—

Apach DDT 57 Oise Ecluse de Janville Seine, à Conflans-Sainte-Honorine DRIEE Ile-de-France Rhin, y compris grand canal d'Alsace Bâle, frontière franco-suisse PK 352,055 près de Lauterbourg (rive gauche), frontière franco-allemande

Article Annexe 13

—

de l'aviation légère de l'armée de terre ; - base école de l'aviation légère de l'armée de terre, 2e régiment d'hélicoptères de combat ; - base école de l'aviation légère de l'armée de terre, 6e régiment d'hélicoptères de combat ; - école franco-allemande

Article 13

—

Ils sont créés dans les établissements suivants : 1° Université de Lorraine : a) Centre universitaire européen ; b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel ; c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES)

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