Y... et Z... ont constitué la Sarl Black Clover (la société Black) ayant pour objet l'exploitation d'un pub ; qu'en décembre 2004, cette dernière a conclu un bail commercial avec la SCI Roussy (la société

APPELANTE Madame Viviane X... ... 94800 VILLEJUIF comparante en personne, assistée de Me Aymeric Y..., avocat au barreau du VAL DE MARNE, toque : PC 95 INTIMÉE INSTITUT GUSTAVE ROUSSY

L'huissier y décrit notamment, outre le cintrage de la deuxième traverse de la verrière, un jour apparent entre la charpente et la verrière ainsi qu'une fuite d'eau verticale sur le carrelage de la cuisine

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 octobre 2022, l'institut Gustave Roussy, représenté par Me Ricouard, a conclu au rejet de la requête.

avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005/006095 du 26/09/2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMES: INSTITUT GUSTAVE ROUSSY

Sur le second moyen : Vu les articles 4, 5, 16 et 455 du code de procédure civile, 1134, 1376 et 1377 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 juin 2013), que l'institut Gustave Roussy

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 février 2012), qu'à la suite du diagnostic d'un cancer du sein gauche en juin 1999, Mme X... a subi, à l'Institut Gustave Roussy

usage ou sous la menace d'une arme ; "aux motifs que David Y... est décédé en suite d'un tir par balle de fort calibre transfixiant la nuque de la droite vers la gauche en fracassant la première vertèbre

. ; "aux motifs que le prévenu est en substance poursuivi pour avoir commis des violences légères à Verny (57) le 29 novembre 1999 sur la personne de son employeur, Alain Y... ; qu'Alain Y... expose

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 mars 2011), que, le 21 février 2007, la société Roumy auto

, devenue la société civile de moyens Rouyer (la société Rouyer), a commandé à la société Sirona matériel dentaire (la société SMD) un appareil de type Cerec II fabriqué par la société Sirona dental systems

Miceli, Durand, Fina, Fleischmann, Hudrisier, Hugues, Jougla, Kestelyn, Lagarrigues, Leroy, Martin, Molla, Ollier, Perez, Rayssiguier, Robert, Rouby, Sauvan, Scalesse, Siol et Valadier, 2°- rejette les

02 Juillet 2025 N° RG 25/00034 - N° Portalis DBW7-W-B7J-CDF5 N° de MINUTE : 25/47 54G [S] [T] [C] [T] C/ SARL ROUSSY CARRELAGE expédition à Me Jacques VERDIERSARL ROUSSY CARRELAGEM

with the value of 140 “promissory roubles”.

La société ROBBY SOLAR et M.

X... a manqué le placage de son attaquant qui l'a évité, et que, déséquilibré, il est tombé sur le dos, a ressenti une douleur aux vertèbres cervicales et n'a pu bouger; qu'il est donc établi que la chute

Il y a donc lieu d'accueillir les conclusions de la requérante tendant à la mise en cause du Pôle de santé Léonard de Vinci et de l'Institut Gustave Roussy.

B ; - et les observations de Me Vernet. Considérant ce qui suit : 1. Ressortissant algérien né en 1933 et entré en France au mois de mars 2018, M.

C ; - et les observations de Me Vernet. Considérant ce qui suit : 1.

B ; - et les observations de Me Vernet. Considérant ce qui suit : 1. Ressortissant albanais né en 2002 et entré en France au mois de juillet 2017, M.