Y... payeur général, dont les bureaux sont à Bastia (Haute-Corse), Square Saint-Victor, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Kehrig, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., infirmière, dont le domicile professionnel se trouve à Chevigny Saint-Sauveur

Cour assistée de Me John CURIOZ, avocat au barreau de SAINT ETIENNE INTIMÉE : SCI CHAUDRONOIR représentée par ses dirigeants légaux Le Bourg - Rue du Port 42230 SAINT VICTOR SUR LOIRE représentée

Jacques B..., demeurant Résidence "Le Robin" à Saint-Marcel-lès-Valence (Drôme), 5 / Mme Camille Z..., épouse X..., demeurant ... (Loir-et-Cher), 6 / Mme Hélène B..., épouse Y..., demeurant ...

lequel le tribunal administratif de Montpellier a rejeté sa demande en annulation d'un arrêté du 6 mai 1987 par lequel le maire de Potelières (Gard) a classé dans la voirie communale le chemin de Bouc à Saint-Victor

Jean X..., demeurant à La Chaussée Saint-Victor (Loir-et-Cher), ..., 38/ de la Mutuelle du Mans IARD, anciennement dénommée La Mutuelle générale française accidents (MGFA), dont le siège social est .

soutient que : - le département de Loir-et-Cher prend en charge, au titre de l'aide sociale à l'enfance, les frais de séjour de madame A, à l'hôtel Bellagio, 1 rue de l'Almandin, 41260, La Chaussée-Saint-Victor

différentes, que les communes membres de la communauté de communes du Pays entre Loire et Rhône aient toutes été rattachées au canton du Coteau, y compris celle de Pradines, à l'exception de Régny et Saint-Victor-sur-Rhins

MAJ CONFIRMATION Grosse délivrée le 20 01 23 à Me Sophie DE SAINT VICTOR Me Clémence AGUIE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

mobilités de la commune de Meylan a accordé la déclaration préalable n° DP 38229 22 10191 à la société Free Mobile pour l'implantation de trois antennes de téléphonie mobile dans le clocher de l'église Saint-Victor

François X..., demeurant à la Roseraie, Le Berland, Saint-Victor-sur-Loire (Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juillet 1989 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société

Giovanni Y..., demeurant tous deux ... à Saint-Victor-sur-Loire (Loire), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

, 4 / Mme Evelyne C..., demeurant à Cour Cheverny (Loir-et-Cher), Le Pavillon Vert, 5 / Mme Régine D..., demeurant à Blois (Loir-et-Cher), ..., 6 / Mme Solange H..., demeurant à La Chaussée Saint-Victor

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 15/01/2025 JUGEMENT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F19 Numéro de Procédure collective : 2025RJ20 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre psychothérapique du Vion, dont le siège social est Le Vion, Saint-Clair de la Tour à La Tour du Pin

prononcé le jugement réputé contradictoire suivant par mise à disposition au greffe, dans le litige entre : DEMANDEUR : Madame [Z] [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sophie DE SAINT

Gérard F..., demeurant Darbousset Nord à Saint-Victor la Coste (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1985 par la cour d'appel de Caen (chambres réunies), au profit de la société PRESTO

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile agricole (SCA) du domaine de Pelaquie, dont le siège est Hameau du Palus à Saint-Victor-la-Coste