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1 140 résultats pour « Serge DIDIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd852fa

Appel

10 janvier 2001

10 janvier 2001

HENKEL ECOLAB de sa demande reconventionnelle, a mis les dépens à la charge de Didier X....

Source officielle

Page 10 sur 57

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CC

cr

6137252acd5801467741b82c

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

le vouloir, donner la mort à celui-ci, commis une faute qui se trouve directement à l'origine du dommage dont les parties civiles demandent réparations ; que toutefois par son comportement menaçant Didier

Source officielle
CC

civ3

613720f3cd580146773efbc4

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Serres a valablement représenté la SOCORIM devant le premier juge ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen : Attendu que M.

Source officielle
CC

soc

61372398cd5801467740bd8b

Cassation

17 octobre 2001

17 octobre 2001

Serge X..., demeurant ..., en cassation d'un même arrêt rendu le 4 février 2000 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (audience solennelle) , au profit de la Caisse régionale de Crédit agricole

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007748596

Admin. suprême

7 mars 1990

7 mars 1990

Hubert X..., Michel Z..., Jean-Louis C..., Jean-Claude E..., Bernard E..., Didier F..., MmesAgnès F..., Rozanne Y... D..., Bernard G..., Serge A..., Martin De B... et au ministre de l'intérieur.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007921

Admin. suprême

21 décembre 2007

21 décembre 2007

Didier Casas, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

Source officielle
CC

civ3

613720c3cd580146773ee324

Cassation

26 mai 1988

26 mai 1988

d'administrateur au règlement judiciaire de la société anonyme BERGER, 3°/ la société MUTUELLE D'ASSURANCES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, dont le siège est à Paris (15ème), ..., 4°/ Monsieur Serge

Source officielle
CC

civ3

613720c5cd580146773ee3d6

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

(Gard), La Côte, Mas Bel Air, 2°) Madame Yvette C... veuve A..., demeurant à AUBORD le HAMEAU par VAUVERT (Gard), 51, place de l'Opale, pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de Serge

Source officielle
CC

civ2

61372663cd580146774252dc

Cassation

29 octobre 1992

29 octobre 1992

Serge X..., artisan taxi, en invalidité, demeurant à Carros (Alpes-maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10ème chambre civile), au

Source officielle
CC

civ1

61372204cd580146773f9836

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

X..., Roger de Z..., né le 26 juillet 1932 à Fort-de-France (Martinique), de nationalité française, demeurant voie N 4, 1 km, route de Didier à Fort-de-France (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

soc

61372280cd580146773fdc35

Cassation

13 juin 1995

13 juin 1995

Didier Y..., demeurant ..., appartement 4105, logement 4, Le Mans (Sarthe), 2 ) M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007838497

Admin. suprême

7 mars 1994

7 mars 1994

Serge BX..., Mme Maryse YC..., M. Jean XG..., Mme Isabelle AM... YD..., M. Patrice XV..., M. Robert AP..., M. Pierre AO..., M. Didier E..., Mme Françoise ZK..., Mme Arlette BD..., M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007924440

Admin. suprême

18 septembre 1996

18 septembre 1996

Didier Y... demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4b3

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

. --- = = oO § Oo = =--- L'affaire a été appelée à l'audience du 19 Avril 2011, en Chambre du Conseil, où siégeaient Monsieur Serge BAZOT, Président de chambre, magistrat délégué à la protection

Source officielle
CC

soc

613721f6cd580146773f916a

Cassation

21 juillet 1993

21 juillet 1993

Didier, demeurant ... (Seinemaritime), 3°/ de M. Y... Lionel, demeurant ... au Havre (Seinemaritime), 4°/ de M. Z...

Source officielle
CC

civ3

613720f2cd580146773efb73

Cassation

20 juillet 1989

20 juillet 1989

Gilles Y..., demeurant à Paris (1er), ..., agissant en sa qualité de mandataire liquidateur de la société SEMG, en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1988 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92319

Appel

22 avril 2015

22 avril 2015

TRASSOUDAINE, Conseiller a été entendu en son rapport, les avocats des parties ont donné leur accord à l'adoption de cette procédure Après quoi, Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseiller, a donné avis

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100926

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour M. et Mme Y...

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008224338

Admin. suprême

2 février 2005

2 février 2005

Serge X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Saad Y

61372530cd5801467741bb88

Cassation

19 septembre 1989

19 septembre 1989

dix-neuf septembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire RACT-MADOUX, les observations de la société civile professionnelle Jean et Didier

Source officielle