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1 140 résultats pour « Serge DIDIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd88577

Appel

9 mai 2006

9 mai 2006

ROQUELAINE pris en la personne de son syndic en exercice de la SARL FICA-MOULAS- 6, boulevard Lazare Carnot 31000 TOULOUSE représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT, avoués à la Cour assistée de Me Serge

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0e4

Appel

30 mars 2009

30 mars 2009

fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 5 avenue Marcel Dassault Parc de la Plaine 31505 TOULOUSE CEDEX 05 représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué assistée de Me Serge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88dc5

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

Par acte du 10 mai 2004, Madame E... a assigné Monsieur Serge SURCIN, Monsieur Didier Y..., Monsieur Laurent Z..., Monsieur Denis Z..., Monsieur et Madame Jacky A... devant le Tribunal afin de les voir

Source officielle
CC

cr

61372627cd580146774235cb

Cassation

5 juin 2002

5 juin 2002

du Code civil, 464, 485 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a, sur l'action civile, condamné Véronique X... au paiement de dommages-intérêts au profit de Serge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd89272

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

ARRÊT DU 08 Octobre 2007 B.M/S.B** --------------------- RG N : 05/01640 --------------------- Didier Serge André X...

Source officielle
CC

civ1

613720afcd580146773ed779

Cassation

13 octobre 1987

13 octobre 1987

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° 85-16.062 formé par : 1°/ Monsieur Jean A..., gérant de société, 2°/ Monsieur Didier, Serge A..., demeurant

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CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008113756

Admin. suprême

13 février 2002

13 février 2002

Serge Nicole, Didier R..., Jean-Pierre I..., Jean-Christophe P..., Jean-Pierre C..., Rémy H..., Raymond K..., Denis A..., Brice X..., Elio Y..., Thierry D... et au ministre de l'intérieur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd89399

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Didier Serge Pierre Théophile A...

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b20

Cassation

18 janvier 2006

18 janvier 2006

des articles 486, 510, 512, 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué mentionne que la cour d'appel était composée, lors des débats et du délibéré, de : président : Serge

Source officielle
CC

cr

61372623cd580146774233a1

Cassation

12 février 2002

12 février 2002

Didier, - Y... Pascal, - Z...

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CC

cr

613725dfcd58014677421285

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Y..., 1 500 francs à Fabrice X..., 1 500 francs à Robert A..., 1 500 francs à Didier B... et 1 500 francs à Alain C... ; " aux motifs qu'il résulte de la procédure que Serge Y..., auquel Victor Z..

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CC

cr

613725f3cd58014677421cc3

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 2001, qui, pour complicité d'abus de confiance, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, à

Source officielle
CC

cr

61372629cd58014677423688

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

Palais de Justice à PARIS, le quatre avril deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER

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CC

cr

6137263dcd58014677424065

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

Didier, - Y...

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CC

cr

6137263dcd5801467742405d

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

Didier, - Y...

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CC

cr

6137263dcd58014677424064

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

Didier, - Y...

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CC

cr

Alain Z..., maire de la commune de Limogesc/Serge X

61372651cd580146774249f1

Cassation

23 novembre 2004

23 novembre 2004

Serge, - Y...

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CC

cr

613725e6cd58014677421657

Cassation

11 janvier 2001

11 janvier 2001

Didier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 3 mars 2000, qui l'a débouté de sa demande après relaxe de Guy B...des chefs de vol et de travail

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CC

cr

613725dccd580146774210fc

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

Serge, parties civiles, contre l'arrêt n° 6 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs

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CC

cr

édure suiviec/Catherine A

6137268ecd58014677426840

Cassation

17 octobre 2007

17 octobre 2007

l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 24 novembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Catherine A... des chefs d'usage de faux et escroquerie et, contre Didier

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